La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 44

CONSEILS EN DROIT SOCIAL Nicolas MANCRET, Avocat Associé, Hoche Société d'Avocat Harcèlement moral : L'employeur peut s'exonérer de toute responsabilité sous certaines conditions Depuis 2006, la Chambre Sociale de la Cour de cassation juge que l'employeur est tenu d'une obligation de résultat en vue d'assurer la protection et la santé des salariés et que cette obligation concerne également la protection à donner contre les situations de harcèlement moral. Ces décisions ont fait peser sur les entreprises une obligation de résultat en matière de protection et de sécurité des travailleurs et a pour conséquence que l'absence de toute faute de la part de l'employeur ne l'exonère pas de sa responsabilité, si un cas de harcèlement moral est constaté. Cette jurisprudence excessive avait conduit à ce que la responsabilité de l'employeur et donc sa condamnation devant le juge prud'homal, soit systématiquement retenue à chaque fois qu'un salarié était victime de harcèlement moral, quand bien même l'entreprise n'aurait commis aucune faute ou pire encore, aurait tenté de remédier à cette situation, en organisant par exemple, la mobilité du collaborateur dans un autre service pour mettre fin à une situation de souffrance au travail. La Cour de cassation vient toutefois d'atténuer sa jurisprudence par deux arrêts rendus respectivement les 25 novembre 2015 et 1er juin 2016. L'arrêt de juin 2016 illustre un tempérament dans la position des juges sur l'application de l'obligation de résultat qui pèse sur P.44 | JUILLET 2016 | LA REVUE RH&M N°62 l'employeur face à une situation de harcèlement moral. En second lieu, l'employeur doit également avoir mis en place dans l'entreprise toutes les actions de Dans le cas d'espèce soumis à la prévention nécessaires pour préCour de cassation, il s'agissait venir les risques de harcèlement d'apprécier la moral. Cette seresponsabilité de conde condition " Les entreprises l'entreprise vis-àconcerne les vis d'une situation actions de présont ainsi incitées de harcèlement vention visées aux à déployer non moral dont le articles L.4121-1 seulement des chef d'entreprise et L.4121-2 du avait eu connaisoutils de prévention Code du travail. sance et auquel Ces mesures de lutte contre le il avait tenté de comprennent harcèlement mais remédier en prenotamment des également à devoir nant des mesures actions de prévenappropriées dans tions des risques communiquer sur l'entreprise. professionnels, l'existence de Est-ce que l'indes actions d'inces outils. " tervention de formation et de l'entreprise qui formation et avait été proactive pour faire ces- surtout, la mise en place d'une orser le harcèlement constaté était ganisation et de moyens adaptés. suffisante pour l'exonérer de sa responsabilité ? La Cour de cassation Les entreprises sont ainsi incitées vient préciser que l'employeur peut à déployer non seulement des oudésormais s'exonérer de la respon- tils de prévention de lutte contre le sabilité en matière de harcèlement harcèlement (formation, coaching moral, lorsque celui-ci est avéré, interne, commission de lutte contre mais que deux conditions semblent le harcèlement au travail), mais égarequises. lement à devoir communiquer sur l'existence de ces outils de façon à ce En premier lieu, l'entreprise doit qu'ils puissent être utilisés par tout avoir pris des mesures immédiates salarié qui s'estimerait victime. en vue de faire cesser la situation de harcèlement moral dès qu'elle en Cette jurisprudence est donc biena connaissance. Même si l'arrêt ne venue en ce qu'elle permettra à l'exprime pas clairement, il faut que l'entreprise de pouvoir exonérer sa l'action de l'entreprise se soit révé- responsabilité mais elle requiert que lée efficace et que le harcèlement ait soit mis des moyens performants cessé. pour lutter contre le harcèlement.

Table des matières de la publication La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016

Couverture
FORCES & IDÉES - FABIENNE GOUX BAUDIMENT VOUS AVEZ DIT « EGO » ?
CHRONIQUE ÉCONOMIQUE - MARC TOUATI MODERNISER L’ÉCONOMIE FRANÇAISE : MISSION IMPOSSIBLE ?
ACTUALITÉS - FRANCIS JUTAND LA MÉTAMORPHOSE NUMÉRIQUE DE LA SOCIÉTÉ, DE L’ÉCONOMIE ET DES ENTREPRISES
SOMMAIRE
LE GRAND ENTRETIEN VÉRONIQUE MORALI, PRÉSIDENTE DU DIRECTOIRE DE WEBEDIA ET FEMME DIGITALE DE L’ANNÉE 2016
DOSSIER DIGITAL
LES ENTRETIENS DU DIGITAL , VINCENT PERRIN, DRH SWISS LIFE L’ESPRIT ENTREPRENEURIAL AU COEUR DE LA STRATÉGIE DIGITALE
LES ENTRETIENS DU DIGITAL , JEAN-PIERRE SOUNILLAC, EXECUTIVE VP HR DE FAURECIA
PHILIPPE BURGER, ASSOCIÉ RESPONSABLE CAPITAL HUMAIN DELOITTE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE L’ENTREPRISE : DES CONVICTIONS ET DES ACTES
TENDANCES RH
ETUDE, JEAN GIBOUDEAUX, DIRECTEUR GÉNÉRAL RIGHT MANAGEMENT MANAGEMENT DE CARRIÈRE : DANS LA COMPÉTITION DES TALENTS, LES EMPLOYEURS DOIVENT PASSER DE FOURNISSEUR D’EMPLOIS À FACILITATEUR DE CARRIÈRES
DECRYPTAGE, ANNE BITZ, DRH MEMBRE DE PREMIUM PEERS L’EXPÉRIENCE COLLABORATEUR : CHANGEONS D’ANGLE DE VUE
ETUDE, CHRISTIAN MAINGUY, DIRECTEUR GÉNÉRAL RÉHALTO ENQUÊTE RÉHALTO OPINIONWAYS SUR LES ARRÊTS DE TRAVAIL : COMPRENDRE POUR AGIR
ETUDE, EMMANUELLE DUEZ, FONDATRICE THE BOSON PROJECT LE DRH DE DEMAIN : GARDIEN DU SENS
TENDANCES MANAGEMENT
DÉCRYPTAGE, EMMANUEL PRIOU, DIRECTEUR SERVYR COURTAGE PROTECTION SOCIALE, COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE : UNE NÉCESSAIRE TRANSPARENCE POUR UN MEILLEUR DIALOGUE SOCIAL
DÉCRYPTAGE, JEAN-LOUIS VINCENT, DRH DE SNCF LOGISTICS UN FONDS COMMUN NOMMÉ « WAGONS » !...
AGENDA RH&M
RH À L’INTERNATIONAL
EMMANUEL JAHAN EUROPE : VOUS AVEZ DIT HARCÈLEMENT SEXUEL ?
MARC DELUZET MANAGER AU PLAN MONDIAL LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL
RH & RECHERCHES ACADÉMIQUES
JEAN-MARIE PERETTI ET DAVID AUTISSIER LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA CONDUITE DU CHANGEMENT
CONSEIL EN DROIT SOCIAL, NICOLAS MANCRET
CHRONIQUES
DE L’INNOVATION RH, SYLVIE BREMOND- MOOKHERJEE DU CONFLIT COMME SOURCE D’INNOVATION ET DE COLLABORATION !
DE LA COMPLIANCE, BLANDINE CORDIER PALASSE LA COMPLIANCE ET LE DROIT : OUTIL DE PROTECTION STRATÉGIQUE ET DE DÉSTABILISATION DE VOTRE ENTREPRISE
FOCUS - Le cahier des RH Managers
INTERNATIONAL
PROTECTION SOCIALE
SIRH
ORGANISATION RH
RÉGLEMENTATION RH
LIBRIS CLUB RH&M
LA SÉLECTION LIBRIS CLUB
LES LAUREATS DU PRIX DU LIVRE ACTUALITE DU CERCLE DE L’EXCELLENCE
LU POUR VOUS, JEAN-MICHEL GARRIGUES TOUS LES CHEMINS MÈNENT À L’AUTRE
A VOUS DE LIRE, JEAN NOËL CHAINTREUIL ET SI ON PRENAIT LE TEMPS DE LIRE CET ÉTÉ ?
REPORTAGE
TROPHEES DE L’EQUIPE RH DIGITALE – 3E EDITION - 2016
LES TROPHEES DES BINOMES 3.0 DRH/CDO – 1ÈRE EDITION - 2016
LES TROPHEES DU DRH ENTREPRENEUR – 8E EDITION – 2016
ART ET ENTREPRISE
REGARD DE L’ARTISTE SUR L’ENTREPRISE, J.-P. LORRIAUX
LE COUP DE GUEULE, HERVÉ SERIEYX
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - Couverture
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 2
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - FORCES & IDÉES - FABIENNE GOUX BAUDIMENT VOUS AVEZ DIT « EGO » ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 4
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CHRONIQUE ÉCONOMIQUE - MARC TOUATI MODERNISER L’ÉCONOMIE FRANÇAISE : MISSION IMPOSSIBLE ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ACTUALITÉS - FRANCIS JUTAND LA MÉTAMORPHOSE NUMÉRIQUE DE LA SOCIÉTÉ, DE L’ÉCONOMIE ET DES ENTREPRISES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 7
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LE GRAND ENTRETIEN VÉRONIQUE MORALI, PRÉSIDENTE DU DIRECTOIRE DE WEBEDIA ET FEMME DIGITALE DE L’ANNÉE 2016
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 9
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 10
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 11
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 12
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CP1
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - FOD1
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 13
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES ENTRETIENS DU DIGITAL , VINCENT PERRIN, DRH SWISS LIFE L’ESPRIT ENTREPRENEURIAL AU COEUR DE LA STRATÉGIE DIGITALE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 15
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES ENTRETIENS DU DIGITAL , JEAN-PIERRE SOUNILLAC, EXECUTIVE VP HR DE FAURECIA
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 17
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 18
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 19
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - PHILIPPE BURGER, ASSOCIÉ RESPONSABLE CAPITAL HUMAIN DELOITTE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE L’ENTREPRISE : DES CONVICTIONS ET DES ACTES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 21
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 22
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 23
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, JEAN GIBOUDEAUX, DIRECTEUR GÉNÉRAL RIGHT MANAGEMENT MANAGEMENT DE CARRIÈRE : DANS LA COMPÉTITION DES TALENTS, LES EMPLOYEURS DOIVENT PASSER DE FOURNISSEUR D’EMPLOIS À FACILITATEUR DE CARRIÈRES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 25
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DECRYPTAGE, ANNE BITZ, DRH MEMBRE DE PREMIUM PEERS L’EXPÉRIENCE COLLABORATEUR : CHANGEONS D’ANGLE DE VUE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 27
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, CHRISTIAN MAINGUY, DIRECTEUR GÉNÉRAL RÉHALTO ENQUÊTE RÉHALTO OPINIONWAYS SUR LES ARRÊTS DE TRAVAIL : COMPRENDRE POUR AGIR
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 29
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, EMMANUELLE DUEZ, FONDATRICE THE BOSON PROJECT LE DRH DE DEMAIN : GARDIEN DU SENS
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 31
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DÉCRYPTAGE, EMMANUEL PRIOU, DIRECTEUR SERVYR COURTAGE PROTECTION SOCIALE, COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE : UNE NÉCESSAIRE TRANSPARENCE POUR UN MEILLEUR DIALOGUE SOCIAL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 33
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 34
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 35
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DÉCRYPTAGE, JEAN-LOUIS VINCENT, DRH DE SNCF LOGISTICS UN FONDS COMMUN NOMMÉ « WAGONS » !...
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - AGENDA RH&M
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - EMMANUEL JAHAN EUROPE : VOUS AVEZ DIT HARCÈLEMENT SEXUEL ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 39
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - MARC DELUZET MANAGER AU PLAN MONDIAL LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 41
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - JEAN-MARIE PERETTI ET DAVID AUTISSIER LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA CONDUITE DU CHANGEMENT
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 43
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CONSEIL EN DROIT SOCIAL, NICOLAS MANCRET
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 45
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DE L’INNOVATION RH, SYLVIE BREMOND- MOOKHERJEE DU CONFLIT COMME SOURCE D’INNOVATION ET DE COLLABORATION !
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 47
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DE LA COMPLIANCE, BLANDINE CORDIER PALASSE LA COMPLIANCE ET LE DROIT : OUTIL DE PROTECTION STRATÉGIQUE ET DE DÉSTABILISATION DE VOTRE ENTREPRISE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 49
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - INTERNATIONAL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - PROTECTION SOCIALE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - SIRH
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ORGANISATION RH
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - RÉGLEMENTATION RH
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 55
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LA SÉLECTION LIBRIS CLUB
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES LAUREATS DU PRIX DU LIVRE ACTUALITE DU CERCLE DE L’EXCELLENCE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 58
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 59
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LU POUR VOUS, JEAN-MICHEL GARRIGUES TOUS LES CHEMINS MÈNENT À L’AUTRE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - A VOUS DE LIRE, JEAN NOËL CHAINTREUIL ET SI ON PRENAIT LE TEMPS DE LIRE CET ÉTÉ ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - TROPHEES DE L’EQUIPE RH DIGITALE – 3E EDITION - 2016
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES TROPHEES DES BINOMES 3.0 DRH/CDO – 1ÈRE EDITION - 2016
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES TROPHEES DU DRH ENTREPRENEUR – 8E EDITION – 2016
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - REGARD DE L’ARTISTE SUR L’ENTREPRISE, J.-P. LORRIAUX
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LE COUP DE GUEULE, HERVÉ SERIEYX
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 67
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 68
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1910_75
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1907_74
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1904_73
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1901_72
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1810_71
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1807_70
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1804_69
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1801_68
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1710_67
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1707_66
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1704_65
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1701_64
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1610_63
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1607_62
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1604_61
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1601_60
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1510_59
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1507_58
https://www.nxtbook.fr/newpress/RHM/La_revue_RHM-1504_57
http://www.nxtbook.com/newpress/RHM/La_revue_RHM-1501_56
http://www.nxtbook.com/newpress/RHM/La_revue_RHM-1410_55
http://www.nxtbookMEDIA.com