La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 35
tés économiques et afin de lui permettre
d'éviter des licenciements économiques,
de modifier la durée du travail et/ou la
rémunération.
La « loi travail » autorise les accords
dits « offensifs », destinés à sauvegarder
ou développer l'emploi dans toutes les
entreprises. Ces accords s'imposeront
aux contrats de travail y compris en ce
qu'ils modifieront la durée du travail
ou la rémunération - sauf à préserver
la rémunération mensuelle. Les salariés
refusant ces modifications seront licenciés mais bénéficieront d'un processus
d'accompagnement en vue de favoriser
leur reclassement.
L'évolution est substantielle ; mais sa
mise en œuvre dépendra des tribunaux ;
accepteront-ils que tout accord établissant une meilleure adéquation entre
l'organisation économique et l'organisation sociale de l'entreprise favorise le
développement de l'entreprise et donc
de l'emploi.
II. SIMPLIFICATION (LIMITÉE)
DU CODE DU TRAVAIL.
1. La « loi travail » adopte une définition plus opérationnelle du licenciement économique, réduisant le pouvoir
d'appréciation du juge ; les difficultés
économiques sont définies au regard de
la baisse des commandes ou du chiffre
d'affaires ou des pertes d'exploitation ou
d'une dégradation de la trésorerie ou de
l'excédent brut d'exploitation, appréciée
sur des durées croissantes en fonction
de la taille de l'entreprise (de 1 trimestre
pour les entreprises de moins de 11 salariés à 4 trimestres pour les entreprises
de plus de 300 salariés). Le débat sur
le champ - l'entreprise, le Groupe ; la
France, l'Europe, le monde - de l'appréciation des difficultés économiques reste
totalement ouvert.
Toujours dans le domaine des mutations
économiques, la « loi travail » admet enfin qu'en cas de reprise partielle d'une
entité économique, la reprise du personnel par le repreneur soit limitée aux
lation par voie électronique, ouvrant
aux travailleurs indépendants qui y recourent la possibilité de faire financer
En revanche, a été abandonné l'étapar la plateforme leur couverture « acblissement d'une grille d'indemnités
cident du travail » et l'accès à la formation professionnelle, sans que ces liens
de licenciement ; la loterie reste donc
économiques ne trahissent l'existence
la voie privilégiée. Pour y faire face,
d'une relation suborles entreprises de
donnée. On aurait
moins de 10 salariés
apprécié qu'il soit
ont la possibilité
" Le texte d'origine
clairement établi
de constituer des
manquait
que la relation indéréserves (fiscaled'envergure mais
pendante ne pouvait
ment déductibles)
pour éventuelles
comportait quelques pas être requalifiée
en relation salariée.
indemnités de liorientations
cenciement ; le vice
intéressantes ; le
irrémédiable est que
3. Comme pour se
ces réserves devront
faire pardonner d'un
texte final est très
être individualisées,
excès (pourtant très
conformiste. "
de telle sorte que les
limité) de libérajuridictions auront
lisme, la « loi travail
d'autant moins de scrupule à condam» a versé dans la repentance sociale. Le
ner les entreprises qu'elles considéreCompte Personnel d'Activité est censé
ront qu'elles disposent des moyens resécuriser le parcours professionnel du
quis pour y faire face.
salarié ; l'objectif est incontestable, mais
la sécurisation du parcours des salariés
tiendrait davantage à une véritable dyna2. Le droit du travail découvre, timimique de l'emploi plutôt qu'à l'existence
dement, le numérique. Est consacré le
d'un compte personnel de formation,
droit à la déconnexion, corollaire de la
d'un compte personnel de prévention
porosité entre la vie professionnelle et
de la pénibilité et d'un compte d'engala vie personnelle surtout pour les sagement citoyen. Au-delà de la lourdeur
lariés en forfait jours. Ce droit doit être
de sa gestion et de son coût, le CPA ne
organisé par accord collectif ou, dans les
favorise pas la mobilité professionnelle
entreprises d'au moins 50 salariés, par
en raison des contraintes qu'il fait peser
une charte établie par la profession.
sur les employeurs successifs.
Plus symbolique est la possibilité de
substituer aux actuels bulletins de paie
« papier » des bulletins de paie « élecEnfin, en créant une énième allocation -
troniques » sauf opposition des salariés.
cette fois en direction des jeunes - le
gouvernement a contourné une réPlus dynamique est l'ouverture d'une
flexion de fond sur les « minima sociaux
négociation interprofessionnelle sur le
» et l'éventuelle nécessité d'instaurer un
télétravail et le travail à domicile dont
revenu minimum à destination de ceux
l'objectif serait d'établir un guide de
qui, momentanément ou plus durablebonnes pratiques servant de support
ment, ne concourent pas, pas encore ou
aux négociations d'entreprise. La méplus au processus économique direct.
thode consistant à un processus d'adhésion plutôt que de contrainte mérite
Au final, la « loi travail » ne lève aucune
d'être soulignée.
des contraintes sur l'emploi. Le texte
d'origine manquait d'envergure mais
Enfin, plus original dans la démarche,
comportait quelques orientations intél'instauration d'une responsabilité soressantes ; le texte final, à supposer qu'il
ciale des plateformes de mise en resoit appliqué, est très conformiste.
emplois non supprimés, dès lors que la
reprise s'inscrit dans le cadre d'un PSE.
LA REVUE RH&M N°62 | JUILLET 2016 | P.35
Table des matières de la publication La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016
Couverture
FORCES & IDÉES - FABIENNE GOUX BAUDIMENT VOUS AVEZ DIT « EGO » ?
CHRONIQUE ÉCONOMIQUE - MARC TOUATI MODERNISER L’ÉCONOMIE FRANÇAISE : MISSION IMPOSSIBLE ?
ACTUALITÉS - FRANCIS JUTAND LA MÉTAMORPHOSE NUMÉRIQUE DE LA SOCIÉTÉ, DE L’ÉCONOMIE ET DES ENTREPRISES
SOMMAIRE
LE GRAND ENTRETIEN VÉRONIQUE MORALI, PRÉSIDENTE DU DIRECTOIRE DE WEBEDIA ET FEMME DIGITALE DE L’ANNÉE 2016
DOSSIER DIGITAL
LES ENTRETIENS DU DIGITAL , VINCENT PERRIN, DRH SWISS LIFE L’ESPRIT ENTREPRENEURIAL AU COEUR DE LA STRATÉGIE DIGITALE
LES ENTRETIENS DU DIGITAL , JEAN-PIERRE SOUNILLAC, EXECUTIVE VP HR DE FAURECIA
PHILIPPE BURGER, ASSOCIÉ RESPONSABLE CAPITAL HUMAIN DELOITTE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE L’ENTREPRISE : DES CONVICTIONS ET DES ACTES
TENDANCES RH
ETUDE, JEAN GIBOUDEAUX, DIRECTEUR GÉNÉRAL RIGHT MANAGEMENT MANAGEMENT DE CARRIÈRE : DANS LA COMPÉTITION DES TALENTS, LES EMPLOYEURS DOIVENT PASSER DE FOURNISSEUR D’EMPLOIS À FACILITATEUR DE CARRIÈRES
DECRYPTAGE, ANNE BITZ, DRH MEMBRE DE PREMIUM PEERS L’EXPÉRIENCE COLLABORATEUR : CHANGEONS D’ANGLE DE VUE
ETUDE, CHRISTIAN MAINGUY, DIRECTEUR GÉNÉRAL RÉHALTO ENQUÊTE RÉHALTO OPINIONWAYS SUR LES ARRÊTS DE TRAVAIL : COMPRENDRE POUR AGIR
ETUDE, EMMANUELLE DUEZ, FONDATRICE THE BOSON PROJECT LE DRH DE DEMAIN : GARDIEN DU SENS
TENDANCES MANAGEMENT
DÉCRYPTAGE, EMMANUEL PRIOU, DIRECTEUR SERVYR COURTAGE PROTECTION SOCIALE, COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE : UNE NÉCESSAIRE TRANSPARENCE POUR UN MEILLEUR DIALOGUE SOCIAL
DÉCRYPTAGE, JEAN-LOUIS VINCENT, DRH DE SNCF LOGISTICS UN FONDS COMMUN NOMMÉ « WAGONS » !...
AGENDA RH&M
RH À L’INTERNATIONAL
EMMANUEL JAHAN EUROPE : VOUS AVEZ DIT HARCÈLEMENT SEXUEL ?
MARC DELUZET MANAGER AU PLAN MONDIAL LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL
RH & RECHERCHES ACADÉMIQUES
JEAN-MARIE PERETTI ET DAVID AUTISSIER LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA CONDUITE DU CHANGEMENT
CONSEIL EN DROIT SOCIAL, NICOLAS MANCRET
CHRONIQUES
DE L’INNOVATION RH, SYLVIE BREMOND- MOOKHERJEE DU CONFLIT COMME SOURCE D’INNOVATION ET DE COLLABORATION !
DE LA COMPLIANCE, BLANDINE CORDIER PALASSE LA COMPLIANCE ET LE DROIT : OUTIL DE PROTECTION STRATÉGIQUE ET DE DÉSTABILISATION DE VOTRE ENTREPRISE
FOCUS - Le cahier des RH Managers
INTERNATIONAL
PROTECTION SOCIALE
SIRH
ORGANISATION RH
RÉGLEMENTATION RH
LIBRIS CLUB RH&M
LA SÉLECTION LIBRIS CLUB
LES LAUREATS DU PRIX DU LIVRE ACTUALITE DU CERCLE DE L’EXCELLENCE
LU POUR VOUS, JEAN-MICHEL GARRIGUES TOUS LES CHEMINS MÈNENT À L’AUTRE
A VOUS DE LIRE, JEAN NOËL CHAINTREUIL ET SI ON PRENAIT LE TEMPS DE LIRE CET ÉTÉ ?
REPORTAGE
TROPHEES DE L’EQUIPE RH DIGITALE – 3E EDITION - 2016
LES TROPHEES DES BINOMES 3.0 DRH/CDO – 1ÈRE EDITION - 2016
LES TROPHEES DU DRH ENTREPRENEUR – 8E EDITION – 2016
ART ET ENTREPRISE
REGARD DE L’ARTISTE SUR L’ENTREPRISE,
J.-P. LORRIAUX
LE COUP DE GUEULE, HERVÉ SERIEYX
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - Couverture
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 2
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - FORCES & IDÉES - FABIENNE GOUX BAUDIMENT VOUS AVEZ DIT « EGO » ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 4
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CHRONIQUE ÉCONOMIQUE - MARC TOUATI MODERNISER L’ÉCONOMIE FRANÇAISE : MISSION IMPOSSIBLE ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ACTUALITÉS - FRANCIS JUTAND LA MÉTAMORPHOSE NUMÉRIQUE DE LA SOCIÉTÉ, DE L’ÉCONOMIE ET DES ENTREPRISES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 7
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LE GRAND ENTRETIEN VÉRONIQUE MORALI, PRÉSIDENTE DU DIRECTOIRE DE WEBEDIA ET FEMME DIGITALE DE L’ANNÉE 2016
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 10
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 11
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 12
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CP1
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - FOD1
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 13
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES ENTRETIENS DU DIGITAL , VINCENT PERRIN, DRH SWISS LIFE L’ESPRIT ENTREPRENEURIAL AU COEUR DE LA STRATÉGIE DIGITALE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 15
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES ENTRETIENS DU DIGITAL , JEAN-PIERRE SOUNILLAC, EXECUTIVE VP HR DE FAURECIA
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 18
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 19
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - PHILIPPE BURGER, ASSOCIÉ RESPONSABLE CAPITAL HUMAIN DELOITTE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE L’ENTREPRISE : DES CONVICTIONS ET DES ACTES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 21
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 22
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 23
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, JEAN GIBOUDEAUX, DIRECTEUR GÉNÉRAL RIGHT MANAGEMENT MANAGEMENT DE CARRIÈRE : DANS LA COMPÉTITION DES TALENTS, LES EMPLOYEURS DOIVENT PASSER DE FOURNISSEUR D’EMPLOIS À FACILITATEUR DE CARRIÈRES
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 25
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DECRYPTAGE, ANNE BITZ, DRH MEMBRE DE PREMIUM PEERS L’EXPÉRIENCE COLLABORATEUR : CHANGEONS D’ANGLE DE VUE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 27
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, CHRISTIAN MAINGUY, DIRECTEUR GÉNÉRAL RÉHALTO ENQUÊTE RÉHALTO OPINIONWAYS SUR LES ARRÊTS DE TRAVAIL : COMPRENDRE POUR AGIR
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 29
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ETUDE, EMMANUELLE DUEZ, FONDATRICE THE BOSON PROJECT LE DRH DE DEMAIN : GARDIEN DU SENS
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 31
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DÉCRYPTAGE, EMMANUEL PRIOU, DIRECTEUR SERVYR COURTAGE PROTECTION SOCIALE, COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE : UNE NÉCESSAIRE TRANSPARENCE POUR UN MEILLEUR DIALOGUE SOCIAL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 33
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 34
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 35
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DÉCRYPTAGE, JEAN-LOUIS VINCENT, DRH DE SNCF LOGISTICS UN FONDS COMMUN NOMMÉ « WAGONS » !...
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - AGENDA RH&M
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - EMMANUEL JAHAN EUROPE : VOUS AVEZ DIT HARCÈLEMENT SEXUEL ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 39
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - MARC DELUZET MANAGER AU PLAN MONDIAL LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 41
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - JEAN-MARIE PERETTI ET DAVID AUTISSIER LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA CONDUITE DU CHANGEMENT
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 43
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - CONSEIL EN DROIT SOCIAL, NICOLAS MANCRET
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 45
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DE L’INNOVATION RH, SYLVIE BREMOND- MOOKHERJEE DU CONFLIT COMME SOURCE D’INNOVATION ET DE COLLABORATION !
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 47
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - DE LA COMPLIANCE, BLANDINE CORDIER PALASSE LA COMPLIANCE ET LE DROIT : OUTIL DE PROTECTION STRATÉGIQUE ET DE DÉSTABILISATION DE VOTRE ENTREPRISE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 49
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - INTERNATIONAL
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - PROTECTION SOCIALE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - SIRH
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - ORGANISATION RH
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - RÉGLEMENTATION RH
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LA SÉLECTION LIBRIS CLUB
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - 58
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LU POUR VOUS, JEAN-MICHEL GARRIGUES TOUS LES CHEMINS MÈNENT À L’AUTRE
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - A VOUS DE LIRE, JEAN NOËL CHAINTREUIL ET SI ON PRENAIT LE TEMPS DE LIRE CET ÉTÉ ?
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - TROPHEES DE L’EQUIPE RH DIGITALE – 3E EDITION - 2016
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La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - LES TROPHEES DU DRH ENTREPRENEUR – 8E EDITION – 2016
La revue RH&M - N°62 - Juillet 2016 - REGARD DE L’ARTISTE SUR L’ENTREPRISE,
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