ZODIAC AEROSPACE - RAPPORT ANNUEL 2013/2014 - (Page 41)
RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L'ENTREPRISE
SÉCURITÉ, SANTE ET ENVIRONNEMENT
SÉCURITÉ, SANTÉ ET ENVIRONNEMENT
Signée en septembre 2014 par Olivier Zarrouati, la politique Santé
Sécurité Environnement marque l'engagement du Groupe à renforcer ses actions pour améliorer la sécurité au travail et la santé de ses
collaborateurs, limiter son impact environnemental et consolider sa
politique de gestion des risques industriels.
Les Directions de l'Environnement et de la Sécurité veillent à ce
que toutes les entités du Groupe mettent en œuvre cette politique
traduisant concrètement les objectifs du Groupe.
Pour les aider, des feuilles de route sécurité et environnement
sont élaborées depuis plusieurs exercices. La majorité des entités
du Groupe possède un responsable sécurité et environnement qui
s'assure de la déclinaison de cette politique Groupe et des feuilles de
route, mais aussi de l'application des réglementations locales applicables et des exigences internes.
1. POLITIQUE GÉNÉRALE EN MATIÈRE
ENVIRONNEMENTALE / SANTÉ SÉCURITÉ
Le renforcement des législations en matière environnementale et
sécurité a été accompagné chez Zodiac Aerospace par la mise en
place d'un cadre particulier.
Un suivi des enjeux réglementaires (veille et identification des actions
à mener) est en place dans la grande majorité des pays.
Par ailleurs, les entités françaises et tunisiennes utilisent une solution
logicielle de suivi des fiches de données de sécurité qui permet de
mesurer les impacts des changements de la réglementation REACH.
Les directions achats sont en charge de vérifier la prise en compte
des changements réglementaires avec les fournisseurs.
Cette approche globale de gestion des fiches de données de sécurité
est étendue à la partie nord-américaine.
Au-delà de la conformité réglementaire, le Groupe a demandé à ces
entités de regarder les opportunités de substitution des substances
CMR (Cancérogènes, Mutagènes, Reprotoxiques) utilisées sur leurs
sites. Cette action s'inscrit aussi dans une logique de réduction des
risques en matière de sécurité et de santé des employés et des
utilisateurs amonts et avals.
Un reporting régulier est fourni à la direction de l'environnement
du Groupe.
Un standard Groupe sur les critères de choix des matériaux et produits chimiques décrit, via une Fiche standard, le processus d'agrément d'un nouveau matériau ou produit chimique et priorise ceux
qui doivent être remplacés, selon leur dangerosité avérée ou suspectée. En outre les responsables Sécurité-Environnement peuvent
interdire un nouveau matériau ou produit chimique s'ils estiment qu'il
présente un danger pour l'homme et l'environnement.
2. SANTÉ ET SECURITÉ AU TRAVAIL
2.1 ACCIDENTOLOGIE
Dans toutes ses entités, le Groupe continue à donner la priorité
absolue à la santé et la sécurité au travail et entend amener à zéro
le risque d'accident. Pour y parvenir, plusieurs outils et standards ont
été mis en place sur l'ensemble des entités du Groupe.
Depuis plusieurs exercices, les données relatives aux événements
accidentels comme les "presque accidents", premiers soins et accidents du travail sont centralisés au niveau du Groupe.
Convaincu de l'importance de l'analyse des "presque accidents", le
Groupe mène des actions fortes de sensibilisation des entités opérationnelles au suivi et au reporting vers le Groupe de ces évènements
qui permettent de mettre en place très en amont des actions de
prévention.
Parmi les autres données centralisées, le nombre des accidents, les
circonstances et les causes de ces accidents sont enregistrés. Cette
mutualisation des données permet notamment de partager avec les
autres sociétés du Groupe les actions correctrices mises en place.
Elles ont ainsi connaissance de tous les éléments pour prévenir et
éviter la survenue d'une situation identique sur leur site.
Une échelle interne de cotation de la gravité des accidents avec
arrêt, mise en place depuis trois exercices, permet de continuer à
suivre l'amélioration de la gestion de ce risque par entité.
À partir d'un certain niveau de gravité, un compte rendu d'accident
et une analyse de résolution de problème via la méthode "8D"(1)
doivent être envoyés par la Direction locale à la Direction Générale du Groupe. Ce compte rendu et cette analyse détaillent les circonstances de l'accident, les causes racines et les actions mises en
œuvre à court et moyen termes.
Sur cet exercice, le nombre d'accidents avec arrêt de travail sur
l'ensemble du Groupe a légèrement diminué. Une poursuite de la
réduction de la gravité des accidents a été constatée, basée sur
l'échelle interne de cotation. Les actions menées par les entités, le
déploiement des cinq principes Sécurité (2 ) du Groupe et l'implication de l'ensemble de la hiérarchie sont des raisons de la diminution
des accidents.
Le tableau ci-après présente la répartition du nombre d'accidents
avec au moins un jour d'arrêt par zone géographique et par branche
répartition du nombre d'accidents avec au moins un jour d'arrêt par
zone géographique et par branche sur les trois derniers exercices.
Le Groupe n'a pas eu à déplorer d'accident mortel sur ces trois
derniers exercices.
(1) Méthode basée sur huit étapes permettant d'identifier, corriger et éliminer les
problèmes tout en se concentrant sur les causes à l'origine de l'évènement.
(2) Cinq principes Sécurité du Groupe :
1. Créer et mettre en œuvre des standards pour assurer le travail en sécurité ;
2. Démontrer l'engagement personnel de tout l'encadrement dans la sécurité
(exemplarité, visite régulière sur le terrain...) ;
3. Développer la notion de "responsabilité" à tous les opérateurs ;
4. Impliquer la ligne hiérarchique dans l'identification et la remontée des situations
dangereuses potentielles ;
5. Déployer une communication sécurité (pilotage par la ligne hiérarchique, communication des progrès et succès).
RAPPORT ANNUEL ZODIAC AEROSPACE / RAPPORT FINANCIER 2013/2014
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Table des matières de la publication ZODIAC AEROSPACE - RAPPORT ANNUEL 2013/2014
Couverture
SOMMAIRE GÉNÉRAL
INFORMATIONS FINANCIÈRES
Chiffres clés consolidés - Autres indicateurs financiers
Rapport de gestion
Gouvernance
Rémunérations et avantages
Gestion des risques
Information des actionnaires
Principales dispositions statutaires
RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE
Introduction
Ressources humaines
Sécurité, santé et environnement
Informations sociétales
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion
ÉTATS FINANCIERS
Déclaration des dirigeants
COMPTES CONSOLIDÉS
Bilan consolidé
Compte de résultat consolidé
État du résultat net consolidé
État des flux de trésorerie consolidé
Tableau de variation des capitaux propres consolidés
Notes annexes aux comptes consolidés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Honoraires des Commissaires aux comptes
COMPTES DE LA SOCIÉTÉ ZODIAC AEROSPACE
Rapport du Conseil de Surveillance
Rapport du Président du Conseil de Surveillance
Rapport du Directoire
Bilan
Compte de résultat
Notes annexes
Rapports des Commissaires aux comptes
Résolutions
ZODIAC AEROSPACE - RAPPORT ANNUEL 2013/2014
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