Chapitre 2 Le résultat Plan du chapitre Section 1 §1. §2. §3. Les atteintes involontaires à l’intégrité de la personne La sanction des atteintes involontaires sans ITT La sanction des atteintes involontaires avec ITT inférieure ou égale à trois mois La sanction des atteintes involontaires avec ITT supérieure à trois mois Section 2 §1. §2. §3. L’homicide involontaire La qualification générale Le cas particulier des accidents de la circulation Le cas de propriétaires de chiens dangereux Section 3 §1. §2. §3. Une conséquence éventuelle de l’accident : le délit de fuite L’élément matériel L’élément moral Les sanctions