Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 303

administrateur de la NASA affirme
d'ailleurs que ces accords « aideront
à éviter les conflits dans l'espace et
sur Terre en renforçant la compréhension
mutuelle et en réduisant les
perceptions erronées »15
.
La France a décidé de rejoindre
les États-Unis dans leur projet en
signant les Accords Artémis le
7 juin 2022.
Le
paragraphe 12
des Accords
Artémis réglemente spécifiquement
les « débris orbitaux ». Il commence
par affirmer que « Les signataires
s'engagent à planifier l'atténuation
des débris orbitaux, notamment la
passivation et l'élimination sûres,
rapides et efficaces des véhicules
spatiaux après les missions, le
cas échéant, dans leur cadre de
leur processus de planification de
mission ». En outre, ce paragraphe
prévoit que les États « s'engagent à
limiter, dans la mesure du possible,
la génération de nouveaux débris
nuisibles à longue durée de vie,
rejetés lors des activités normales, de
la fragmentation pendant les phases
opérationnelles ou après la mission,
d'accidents et de conjonctions, en
prenant des mesures appropriées
comme la sélection de profils de vol
et de configurations opérationnelles
sûres ainsi que l'élimination de structures
spatiales après les missions ».
Cette initiative internationale constitue
donc une réaffirmation politique
de
l'impérativité de
réduire
les
débris spatiaux, à tous les stades des
opérations
spatiales. Néanmoins,
cette avancée internationale reste
très limitée. En effet, d'abord, le
paragraphe 1er des Accords Artémis
indique que « Les Accords Artémis
représentent un engagement politique
». Ils n'ont donc aucune valeur
contraignante. Les États-parties, en
signant ce texte émis par la NASA
n'amendent en aucun cas leur
réglementation nationale. D'ailleurs,
l'énoncé du paragraphe 12 rappelle
les initiatives internationales passées
visant, simplement, à prodiguer
des recommandations, sans réelle
portée normative, sans sanction et
sans objectif à atteindre.
De surcroît,
le paragraphe 12 ne
définit pas les débris orbitaux. Sa
portée en sera donc nécessairement
affectée. Qu'est-ce qui
est considéré, selon les Accords
Artémis, comme un « débris » ? De
quelle « orbite » parle-t-on ? Est-ce
uniquement l'orbite terrestre ? Est-ce
que ce texte peut également s'appliquer
aux orbites lunaires, voire, à
terme, martiennes ?
Il est donc à espérer que les Accords
Artémis ne constituent qu'une
première étape dans la réglementation
internationale sur les
débris spatiaux et que les États se
réunissent dans le but de rédiger,
négocier et signer des textes internationaux
la
protection de l'environnement
et des milieux naturels seraient
susceptibles d'être applicables au
milieu extra-atmosphérique grâce
à une interprétation systémique des
traités sur l'espace16
.
Nicolas RENAULT
Avocat-stagiaire en contentieux
Laurent ARCHAMBAULT
Associé-gérant, spécialisé dans
les domaines aéronautique, spatial
et défense
SÉLÈNE Avocats
contraignants. Nous
pouvons également espérer, à la
suite de ces accords, que les acteurs
privés, tels que SpaceX, mettent en
place une politique de respect de
l'environnement spatial, notamment
grâce à la responsabilité
sociétale des entreprises (RSE).
Conclusion
(5)
Les débris spatiaux constituent
aujourd'hui un sujet d'une importance
capitale pour les acteurs privés
et pour les États. Les nombreuses
questions juridiques posées par
ceux-ci amènent à se poser la question
des priorités étatiques (certains
Etats étant assez « lâches » sur le
sujet...). En effet, alors que le nombre
de normes internationales visant à
réglementer les activités polluantes
sur la Terre ne cesse de croître
(déclaration de Stockholm [1972],
déclaration de Rio sur l'environnement
et
déclaration
le développement
de
[1992],
Johannesburg
[2002], accords de Paris [2015]),
les normes visant à réduire les
activités polluantes dans l'espace
extra-atmosphérique,
et particulièrement
à réduire le nombre de
débris spatiaux, restent aujourd'hui
lacunaires, voire inefficaces.
Au regard de cette absence normative,
il serait possible d'admettre,
comme le font certains auteurs, que
les obligations découlant du droit
international général concernant
EXPERTISES SEPTEMBRE 2022
(6)
(7)
Sylvain MICHEL, « Les débris spatiaux »,
conférence du 6 août 2014,
Centre national d'études spatiales.
organisée par le
Rapports trimestriels de BryceTech, 2021
Traité sur les principes régissant les activités des
États en matière d'exploration et d'utilisation de
l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune
et les autres corps célestes, entré en vigueur le
27 janvier 1967
(8) Convention sur la responsabilité internationale
pour les dommages causés par des objets spatiaux
du 29 mars 1972
(9) Centre national d'études spatiales, « Pour un
espace propre : le CNES donne l'exemple avec la
désorbitation de SPOT 1 » (1 décembre 2003).
(10) Rémy Decourt, « CleanSpace-1, le premier satellite-éboueur
de débris spatiaux », FuturaScience
(6 décembre 2020).
(11) Mathilde Rochefort, « L'ASE investit dans un
vaisseau capable de retirer les débris spatiaux »,
SiecleDigital (30 mai 2022).
(12) Hugo Ruher, « L'intelligence artificielle pour éviter
les débris spatiaux », Le temps (1 juin 2022).
(13) « Franck Cognard, « Steve Wozniak, cofondateur
d'Apple,
veut compter les déchets dans
l'espace », Franceinfo (12 mai 2022) ; Jackie
Wattles, « Steve Wozniak, la tête dans les débris
spatiaux », Courrier International (11 mai 2022)
(14) Cour international de Justice, « Lotus », 7 Sept.
1927
(15) Ashley Strickland, « Eight nations sign NASA's
Artemis Accords that guide cooperative exploration
of the moon », CNN (14 octobre 2020).
(16) Robert Virzo, Le droit international de l'environnement
et les débris spatiaux, colloque « l'espace
extra-atmosphérique et le droit international
», Toulouse, Editions E Pedone, 2021.
303
Notes
(1)
(2)
(3)
(4)
Déclaration « Net Zero Space » adoptée par
différents acteurs du secteur spatial lors du
Forum de Paris sur la Paix
Arrêté du 20 février 1995 relatif à la terminologie
des sciences et techniques spatiales
Rapport du Comité des utilisations pacifiques de
l'espace extra-atmosphérique de 2007 (A/62/20)
Arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation
technique en application du décret n°
2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations
délivrées en application de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008 relative aux opérations spatiales

Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS BLOCKCHAIN - NOMS DE DOMAINE NFT : UNE MENACE POUR LES MARQUES
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - MICA, UN RÈGLEMENT QUI MANQUE DE HAUTEUR
DOCTRINE
TECHNOLOGIES - LES DÉBRIS SPATIAUX : LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES
CONTENTIEUX - ECHEC DE PROJET INFORMATIQUE : DÉTERMINATION DES PRÉJUDICES. 2ÈME PARTIE
PREUVE - LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE IMPARFAITE : UNE CRÉATION JURIDIQUE INÉDITE
RGPD - QUAND LE DÉTOURNEMENT DE FINALITÉ FAIT ÉCHEC AU DROIT D’ACCÈS
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS BLOCKCHAIN - NOMS DE DOMAINE NFT : UNE MENACE POUR LES MARQUES
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 285
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 287
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 288
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 289
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 290
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 291
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 293
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - MICA, UN RÈGLEMENT QUI MANQUE DE HAUTEUR
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 295
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 296
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 297
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 298
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - TECHNOLOGIES - LES DÉBRIS SPATIAUX : LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 300
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 301
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 302
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 303
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CONTENTIEUX - ECHEC DE PROJET INFORMATIQUE : DÉTERMINATION DES PRÉJUDICES. 2ÈME PARTIE
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 305
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 306
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 307
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 308
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 309
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 310
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 311
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PREUVE - LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE IMPARFAITE : UNE CRÉATION JURIDIQUE INÉDITE
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 313
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - RGPD - QUAND LE DÉTOURNEMENT DE FINALITÉ FAIT ÉCHEC AU DROIT D’ACCÈS
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 315
Expertises des Systèmes d'information - Septembre 2022 - N°482 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 316
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2210_483
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2209_482
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2207_481
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2206_480
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2205_479
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2204_478
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2203_477
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2202_476
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com