Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 203

EDITOR IAL
CAMÉRAS
L
es caméras sont partout dans les rues, sur les routes, dans les magasins, etc. Elles
s'imposent désormais comme une évidence et ne font plus débat, sauf pour
quelques chercheurs et quelques associations de défense des libertés qui continuent
de remettre en question leur efficacité. Aujourd'hui, ce sont de nouvelles
applications vidéo, que ce soit la reconnaissance faciale ou les caméras « augmentées », qui
questionnent sur les risques liés à la vie privée, aux libertés publiques ou individuelles et à
l'émergence d'une société de surveillance généralisée de la population, grâce à la puissance
de traitement qu'offre l'intelligence artificielle.
La reconnaissance faciale rencontre une certaine hostilité chez les personnes. L'exemple
chinois fait peur, ce qui n'empêche pas cette technologie biométrique de s'installer et ce
marché de prospérer. La société américaine Clearview AI concentre beaucoup de critiques
et fait l'objet de plusieurs procédures ou enquêtes dans le monde. Elle fournit aux autorités
judiciaires et policières un logiciel de reconnaissance faciale qui croise un visage avec
une base de données de plus de vingt milliards d'images, aspirées sur internet, à l'insu des
personnes. Elle s'est fixé l'objectif d'atteindre les 100 milliards de portraits d'ici la fin de l'année.
Pas sûr qu'elle puisse continuer impunément ce pillage des visages. Les condamnations
commencent à s'accumuler. Le 23 mai dernier, l'Information Commissioner's Office (ICO),
l'équivalent britannique de la Cnil, l'a sanctionnée d'une amende de 7,5 millions de livres
sterling (soit environ 8,85 millions d'euros) et lui a ordonné de cesser de « récupérer et utiliser
les données personnelles » et de « supprimer les données des résidents britanniques de ses
systèmes ». Le 9 mars dernier, l'autorité de protection des données italienne, quant à elle, lui a
infligé une sanction de 20 millions d'euros pour avoir traité des données biométriques sans
base légale et a ordonné l'effacement des données biométriques des Italiens. Quant à la Cnil,
elle avait mis en demeure cette société de cesser la réutilisation de photos accessibles sur
internet, en décembre dernier. Faute de réponse, la présidente de la Cnil a annoncé qu'elle
allait saisir la formation restreinte pour éventuellement sanctionner ces atteintes.
Les errements de cette entreprise ne semblent cependant pas remettre en cause le recours à
la reconnaissance faciale. Preuve en est le rapport d'information du Sénat de Marc-Philippe
Daubresse, Arnaud de Belenet et Jérôme Durain, rendu public le 10 mai dernier : « La reconnaissance
biométrique dans l'espace public : 30 propositions pour écarter le risque d'une
société de surveillance ». Les sénateurs n'envisagent pas de renoncer à un outil qui a montré
son utilité en matière de criminalité ou de terrorisme mais de l'encadrer. Ils proposent de
fixer des lignes rouges au-delà desquelles aucun usage de la reconnaissance biométrique ne
pourrait être admis. Il s'agit des systèmes de notation sociale des personnes, de catégorisation
des personnes selon une origine, des convictions religieuses ou philosophiques ou une
orientation sexuelle et des systèmes de reconnaissance d'émotions. Avant de fixer le cadre
juridique, ils suggèrent l'adoption d'une loi d'expérimentation, pour trois ans, qui prévoirait
les conditions et les finalités pour lesquelles la reconnaissance biométrique pourrait faire
l'objet d'expérimentations par les acteurs publics ou dans les espaces ouverts au public.
De son côté, le Comité européen de la protection des données (CEPD) vient de publier ses
lignes directrices sur l'utilisation des technologies de reconnaissance faciale par les autorités
répressives et judiciaires. Le CEPD comprend l'intérêt pour les autorités de disposer d'outils
qui leur permettent d'identifier rapidement les auteurs de crimes. Mais ces outils doivent
être utilisés dans le strict respect du cadre juridique applicable, et uniquement dans les cas
répondant aux exigences de nécessité et de proportionnalité. Comme les sénateurs, le CEDP
évoque ces « lignes rouges » à ne pas franchir, quand le recours à ces technologies engendre
des risques élevés inacceptables pour les individus et la société.
Aujourd'hui surgit un nouveau débat : la régulation des caméras dites « intelligentes »,
ou « augmentées », dans l'espace public. La Cnil en fait une priorité pour les deux prochaines
années. Une consultation publique, qui a pris fin en mars dernier, doit aider la Cnil à arrêter
sa position sur les conditions de déploiement de ces caméras dans l'espace public. Elles
n'ont pas recours à la reconnaissance faciale puisqu'elles n'identifient pas les passants, mais,
en tant que système de vidéosurveillance, elles mêlent prises de vue et algorithmes afin de
repérer des événements suspects. Pour la Cnil, « de tels dispositifs ne sont en aucun cas un
simple « prolongement » technique des caméras existantes. Ils modifient leur nature même
par leur capacité de détection et d'analyse automatisée. Ils posent, par conséquent, des questions
éthiques et juridiques nouvelles ». Les personnes sont analysées de manière automatisée,
en ce qu'elles sont ou ce qu'elles font, afin d'en déduire, de façon probabiliste, un grand
nombre d'informations permettant, le cas échéant, une prise de décisions ou de mesures
concrètes les concernant. Elle estime qu'« un tel changement ne constitue pas une simple
évolution technologique ou un approfondissement des dispositifs de vidéoprotection, mais
une modification de leur nature. La Cnil rappelle à cet égard qu'une vigilance particulière doit
être accordée vis-à-vis de la tentation du solutionnisme technologique ».
EXPERTISES JUIN 2022
203

Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS - L’EUROPE REMET LA CNIL BELGE DANS LES CLOUS
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - OPOLITIQUE DU NUMÉRIQUE ET RISQUE DE FRAGMENTATION
DOCTRINE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - LES NOMS DE DOMAINE DÉCENTRALISÉS
DONNÉES PERSONNELLES - LE ROYAUME-UNI ADOPTE SES CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES
RGPD - PRATIQUE DE NÉGOCIATION DES ÉDITEURS
PROSPECTIVE - MÉTAVERS & CIE : UN MONDE VIRTUEL EN CONSTRUCTION
DONNÉES - MÉMOIRE NUMÉRIQUE : ENJEUX ET PERSPECTIVES
RGPD - L’EMPLOYEUR PEUT-IL RÉCUPÉRER LES DONNÉES EFFACÉES PAR UN SALARIÉ ?
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS - L’EUROPE REMET LA CNIL BELGE DANS LES CLOUS
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 205
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 207
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 208
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 209
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 210
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 211
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 213
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 214
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - OPOLITIQUE DU NUMÉRIQUE ET RISQUE DE FRAGMENTATION
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 216
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 217
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 218
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - LES NOMS DE DOMAINE DÉCENTRALISÉS
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 220
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 221
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 222
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 223
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - LE ROYAUME-UNI ADOPTE SES CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 225
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 226
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 227
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - RGPD - PRATIQUE DE NÉGOCIATION DES ÉDITEURS
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 229
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 230
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PROSPECTIVE - MÉTAVERS & CIE : UN MONDE VIRTUEL EN CONSTRUCTION
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 232
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 233
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 234
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES - MÉMOIRE NUMÉRIQUE : ENJEUX ET PERSPECTIVES
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 236
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 237
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - RGPD - L’EMPLOYEUR PEUT-IL RÉCUPÉRER LES DONNÉES EFFACÉES PAR UN SALARIÉ ?
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 239
Expertises des Systèmes d'information - Juin 2022 - N°480 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 240
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2207_481
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2206_480
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2205_479
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2204_478
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2203_477
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2202_476
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com