Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 141

et la réutilisation de la chaleur
dite « fatale » (la chaleur produite,
mais le plus souvent non exploitée,
par les centres de données pour
leurs circuits de refroidissement) ;
5. « Promouvoir une stratégie
numérique responsable dans les
territoires », notamment par la mise
en place de plans pour structurer les
actions et projets numériques, dans
une optique de durabilité, dans les
grandes intercommunalités. Cet
outil pourrait permettre aux collectivités
de mettre en place des grilles
d'analyse objectives du numérique,
notamment afin de flécher les
financements vers des entreprises
et des projets numériques vertueux.
Un accident de parcours est cependant
déploré par les promoteurs de ce
texte,
l'assujettissement des équipements
reconditionnés à la redevance
pour copie privée. Il est espéré que
cette disposition soit revue à court ou
moyen terme, afin de ne pas freiner
le développement du marché du
reconditionné.
Le sujet-clé des données
et de la mesure d'impact
La loi Reen est inséparable de la loi
n°2021-1755 du 23 décembre 2021
visant à renforcer la régulation environnementale
du numérique par l'ARCEP,
dite « Chaize 2 » ou « Reen 2 ».15
Elle a
été initiée par l'Assemblée nationale et
adoptée séparément de la Reen pour
des raisons de procédure. Elle aborde
un sujet essentiel, la donnée et la
mesure d'impact.
Cette loi donne à l'Arcep le pouvoir
de collecter des données environnementales
auprès de plusieurs
acteurs-clé de la chaîne de valeur du
numérique : fournisseurs de services
de communication au public en ligne,
des opérateurs de centre de données,
des fabricants d'équipements terminaux,
des équipementiers de réseaux
et des fournisseurs de systèmes d'exploitation.
Et ce, à des fins de mesure
d'impact sur l'ensemble de la chaîne
de valeur. Comme évoqué plus haut,
l'objectif est de disposer de données
notamment pour réaliser des analyses
de cycle de vie.
L'accent devrait être mis sur l'écoconception
des
produits et des
services. Jusqu'à présent, les règles
européennes d'écoconception se
limitaient à des objectifs d'efficacité
énergétique. Les futures règles
(tant en application du cadre actuel
défini par la directive 2009/125, que
dans le cadre à venir qui devrait
prendre
la forme d'un règlement)
aborderont l'ensemble des sujets
utiles pour tendre vers une économie
circulaire : ressources utilisées, caractéristiques
en termes de durabilité,
réparabilité, recyclabilité, etc.
Par ailleurs, la Commission européenne
devrait proposer de structurer le suivi
et la traçabilité des équipements grâce
au passeport produit (« digital product
passport »), destiné à recenser les informations
de conformité et de traçabilité,
EXPERTISES AVRIL 2022
141
Plusieurs enjeux se croisent sur les
données et la mesure : en amont, il
convient d'établir et standardiser les
données, afin qu'elles soient exploitables
et objectives pour permettre
des mesures ; ensuite les autorités de
régulation sectorielles doivent monter
en compétence et en charge sur ces
missions, relativement nouvelles
pour elles et complexes, sur la mesure
d'impact ; toutes les parties prenantes
doivent monter en connaissance sur
ces impacts, afin de se familiariser
avec ces grilles d'analyse dans leurs
processus de décision.
Ces mesures et analyses peuvent
se fonder sur des outils existants -
notamment les normes ISO pour
la méthodologie des analyses de
cycle de vie et les normes PEF
européennes pour les indicateurs
spécifiques par secteur. Mais la
complexité de ces travaux d'analyse
de cycle de vie nécessite de procéder
progressivement.
Les développements
prévisibles
Au niveau européen est
attendu
le « paquet économie circulaire » de
la Commission européenne, en deux
temps : le 30 mars 2022 (non publié à
la date de rédaction de cet article) et
mi-juillet 2022.
afin d'apporter de la transparence et, in
fine, de fiabiliser les marchés de réemploi
et de reconditionnement.
A plus long terme, il est à prévoir une
intégration du numérique en tant que
secteur identifié dans les politiques
générales de
particulier sa prise en compte au sein
de la stratégie nationale bas carbone.
Lise BRETEAU
Avocate
Barreau de Paris
Notes
(1) https://www.senat.fr/notice-rapport/2015/
r15-850-notice.html
(2) https://www.greenit.fr/empreinte-environnementale-du-numerique-mondial/,
(3)
https://www.greenit.fr/impacts-environnementaux-du-numerique-en-france/
(4)
https : //theshiftproject.org /article /
pour-une-sobriete-numerique-rapport-shift/
(5) https://www.arcep.fr/actualites/les-communiques-de-presse/detail/n/environnement-190122.html
(6)
JO du 18 mars 2014 https://www.legifrance.
gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000028738036/
(7) JO du 18 août 2015 https://www.legifrance.
gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031044385
(8) JO du 11 février 2020 https://www.legifrance.
gouv.fr/eli/loi/2020/2/10/TREP1902395L/jo/
texte
(9) COM(2019) 640 final https://ec.europa.
eu/info/strategy/priorities-2019-2024/
european-green-deal_fr
(10) COM(2020) 98 final https://eur-lex.europa.eu
/legal-content/fr/TXT/?qid=1583933814386
&uri=COM:2020:98:FIN
(11) 2020/2021(INI) https://www.europarl.europa.
eu/doceo/document/TA-9-2020-0318_FR.pdf
(12) JO du 24 août 2021 https://www.legifrance.
gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043956924
(13) JO du 16 novembre 2021 https://www.
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2021/11/15/
ECOX2102044L/jo/texte
(14) Haut Conseil pour le Climat, rapport
« Maîtriser l'impact carbone de la 5G »,
20 décembre 2020 (résumé exécutif) https://
www.hautconseilclimat.fr/publications/
maitriser-limpact-carbone-de-la-5g/
(15) JO du 24 décembre 2021 https://www.
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2021/12/23/
ECOZ2132317L/jo/texte
l'environnement, en
https://www.senat.fr/notice-rapport/2015/r15-850-notice.html https://www.greenit.fr/empreinte-environnementale-du-numerique-mondial/ https://www.greenit.fr/impacts-environnementaux-du-numerique-en-france/ https://www.theshiftproject.org/article/pour-une-sobriete-numerique-rapport-shift/ https://www.arcep.fr/actualites/les-communiques-de-presse/detail/n/environnement-190122.html https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000028738036/ https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031044385 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2020/2/10/TREP1902395L/jo/texte https://ec.europa.eu/info/strategy/priorities-2019-2024/european-green-deal_fr https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?qid=1583933814386&uri=COM:2020:98:FIN https://www.europarl.europa.eu/doceo/document/TA-9-2020-0318_FR.pdf https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043956924 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2021/11/15/ECOX2102044L/jo/texte https://www.hautconseilclimat.fr/publications/maitriser-limpact-carbone-de-la-5g/ https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2021/12/23/ECOZ2132317L/jo/texte

Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS BASE DE DONNÉES - UNE DIRECTIVE « PEAU DE CHAGRIN »
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - RÉDUIRE LA POLLUTION DU NUMÉRIQUE UNE LOI PIONNIÈRE
DOCTRINE
ENVIRONNEMENT - NUMÉRIQUE DURABLE : UN CADRE LÉGAL EN CONSTRUCTION
PROSPECTIVE - IA & RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE
PLATEFORMES EN LIGNE - LA FRANCE DEVANCE L’UE
PROSPECTIVE - PEUT-ON SE FAIRE LICENCIER DANS LE MÉTAVERS ?
CONTENTIEUX - RIEN À FAIRE, C’EST LA MAAF QUE LE TRIBUNAL PRÉFÈRE
RGPD - VIOLATION DE DONNÉES PAR UN ANCIEN EMPLOYÉ
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS BASE DE DONNÉES - UNE DIRECTIVE « PEAU DE CHAGRIN »
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 126
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 127
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 128
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 130
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 131
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 132
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - RÉDUIRE LA POLLUTION DU NUMÉRIQUE UNE LOI PIONNIÈRE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 134
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 135
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 136
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 137
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 138
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - ENVIRONNEMENT - NUMÉRIQUE DURABLE : UN CADRE LÉGAL EN CONSTRUCTION
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 140
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 141
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PROSPECTIVE - IA & RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 143
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 144
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 145
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 146
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 147
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 148
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PLATEFORMES EN LIGNE - LA FRANCE DEVANCE L’UE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 150
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 151
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 152
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - PROSPECTIVE - PEUT-ON SE FAIRE LICENCIER DANS LE MÉTAVERS ?
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 154
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CONTENTIEUX - RIEN À FAIRE, C’EST LA MAAF QUE LE TRIBUNAL PRÉFÈRE
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 156
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 157
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - RGPD - VIOLATION DE DONNÉES PAR UN ANCIEN EMPLOYÉ
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 159
Expertises des Systèmes d'information - Avril 2022 - N°478 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 160
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2206_480
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2205_479
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2204_478
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2203_477
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2202_476
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com