Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 17
T ABLE
EXPERTISES - TABLES CLASSIFIÉES
du n°464 au n°474
INTERVIEW
PAR SYLVIE ROZENFELD
■ L'expertise-conciliation : pacifier les litiges
Fabien Cleuet et François-Pierre Lani
8 n° 464, p. 14
■ CMP : un passeur de consentement
Romain Bessuges-Meusy
8 n° 465, p. 58
■ DSA / DMA : le changement dans la continuité
Anne Cousin et Jean-Mathieu Cot
8 n° 466, p. 90
■ Humain / machine : la nouvelle
division du travail juridique
Olivier Chaduteau
8 n° 467, p. 143
■ Néoassurance, un modèle qui émerge
Christophe Dandois
8 n° 468, p. 184
■ IA : pour un droit de rupture
Alain Bensoussan
8 n° 469, p. 225
■ Brevets IA : les écueils à éviter
Mathias Robert
8 n° 470, p. 257
■ Ententes algorithmiques
Natasha Tardif
8 n° 471, p. 297
■ Influenceurs : vers la maturité
Romain Darriere
8 n° 472, p. 338
■ La data au coeur des investigations internes
Jean-Julien Lemonnier
8 n° 473, p. 376
■ Open data judiciaire : un lancement prudent
Estelle Jond-Necand
8 n° 474, p. 413
1 - PROBLÉMATIQUES INNOVANTES
■ La blockchain à l'aune de la feuille de
route du numérique en santé
Florence Eon-Jaguin
8 n° 466, p. 105
■ Réseau mobile 5G : technologies
alternatives et usages
Daniel Guinier
8 n° 466, p. 121
■ Réseau mobile 5G : technologies
alternatives et usages
Daniel Guinier
8 n° 467, p. 153
■ Intelligence artificielle : émergence d'un cadre
légal harmonisé, de l'éthique à la conformité
Laura Ziegler et Rémy Schlich
8 n° 471, p. 309
■ L'euro numérique : vers une
gouvernance centralisée ?
Laurent Archambault et Justine Milliez
8 n° 472, p. 343
■ Blockchain et responsabilités juridiques
Thibault Verbiest
8 n° 472, p. 352
EXPERTISES JANVIER 2022
I
2 - CONTRATS
■ Scripta manent : un détecteur de
modifications de CGU
Sylvie Rozenfeld
8 n° 466, p. 90
■ Contrats cloud : vade mecum de la négociation
Caroline Goupil et Agnès Chavernoz
8 n° 468, p. 188
■ Première loi anti-pollution numérique
Sylvie Rozenfeld
8 n° 474, p. 404
■ Enjeux juridiques et fiscaux actuels
des actifs numériques
Benjamin Homo et Alexandre Chagneau
8 n° 473, p. 385
■ Un cadre juridique pour les dispositifs
médicaux recourant à l'IA
Michèle Anahory, Maël Bertho et Manon Vansuypeene
8 n° 473, p. 398
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468/index.php
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472/index.php
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia
Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia
Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS DONNÉES PERSONNELLES - PRÉSIDENTIELLES : ARSENAL ANTI-INGÉRENCES ÉTRANGÈRES
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - DROIT DU LOGICIEL : ETAT DES LIEUX
TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
DOCTRINE
DROIT DES SÛRETÉS - LA DIGITALISATION DE L’ACTE DE CAUTIONNEMENT
MARCHÉS PUBLICS - RÉFORME DU CCAG-TIC
DROIT DE LA PREUVE - RECEVABILITÉ D'UNE CAPTATION VIDÉO ILLICITE
TECHNOLOGIES - L'ODYSSÉE DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
RGPD - L’ENVOI D’UN COURRIEL À UN DESTINATAIRE ERRONÉ DOIT-IL ÊTRE NOTIFIÉ ?
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS DONNÉES PERSONNELLES - PRÉSIDENTIELLES : ARSENAL ANTI-INGÉRENCES ÉTRANGÈRES
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 5
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 7
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 8
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 9
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 10
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 12
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - DROIT DU LOGICIEL : ETAT DES LIEUX
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 14
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 15
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 16
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 18
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 19
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 20
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 21
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 22
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DROIT DES SÛRETÉS - LA DIGITALISATION DE L’ACTE DE CAUTIONNEMENT
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 24
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 25
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MARCHÉS PUBLICS - RÉFORME DU CCAG-TIC
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 27
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 28
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 29
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DROIT DE LA PREUVE - RECEVABILITÉ D'UNE CAPTATION VIDÉO ILLICITE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 31
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - TECHNOLOGIES - L'ODYSSÉE DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 33
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 34
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 35
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 36
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 37
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - RGPD - L’ENVOI D’UN COURRIEL À UN DESTINATAIRE ERRONÉ DOIT-IL ÊTRE NOTIFIÉ ?
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 39
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2022 - N°475 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 40
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2210_483
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2209_482
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2207_481
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2206_480
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2205_479
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2204_478
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2203_477
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2202_476
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com