Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 13

Diffamation sur une page Facebook :
l'administrateur, auteur principal
A défaut d'être l'auteur d'un
propos diffamatoire publié sur une
page Facebook, son administrateur peut être poursuivi comme
auteur principal, a indiqué la cour
d'appel de Paris dans une décision
du 13 novembre 2020, infirmant
une ordonnance de non-lieu.
La cour précise qu'il appartient
au juge d'instruction de rechercher s'il avait la qualité d'administrateur et si sa responsabilité
pénale pouvait être engagée. Dans

son ordonnance de non-lieu, le
magistrat avait fait application
de l'article 93-3 modifié de la loi
du 29 juillet 1982 qui prévoit une
exonération de responsabilité
concernant les messages postés
par un internaute sur un espace
de contribution personnelle, identifié en tant que tel. Or, ce n'est
pas le cas en l'espèce, car l'article
n'a pas été adressé par un internaute mais a été posté sur une
page Facebook depuis l'interface

d'administration. Il s'agit de la page
Facebook d'une association dont
tous les membres disposent des
codes d'accès et ont la possibilité
d'y publier un article. Dans cette
affaire, la personne mise en cause
avait porté plainte avec constitution de partie civile pour diffamation publique. L'enquête diligentée
par la Brigade de répression de la
délinquance contre les personnes
n'avait pas permis d'identifier l'auteur, d'autant que Facebook n'avait
pas répondu aux sollicitations des
enquêteurs. L'administrateur qui
a nié être l'auteur de l'article avait
supprimé la publication.

JO :// Un fichier d'identification des cycles
Au JO du 25 novembre a été publié le décret du
23 novembre 2020 relatif à l'identification des cycles.
Désormais, tout cycle vendu par un commerçant doit
comporter un identifiant, numéro unique qui sera
inscrit dans le «  fichier national unique des cycles
identifiés ». Ce dernier texte, qui doit entrer en vigueur
en janvier prochain, sera accessible aux agents de police
municipale, aux gardes champêtres ainsi qu'à d'autres
agents municipaux. La notice du décret explique que ce
texte « détermine les obligations faites aux commerçants,

aux propriétaires de cycles et aux professionnels qui
exercent des activités de destruction ou de préparation
en vue du réemploi ou de la réutilisation des cycles, ainsi
que les conditions d'agrément par l'Etat des personnes
morales susceptibles de mettre en œuvre des dispositifs
d'identification des cycles. Il précise également les
conditions selon lesquelles les données sont collectées,
enregistrées par les opérateurs agréés d'identification de
cycles et par le gestionnaire du fichier national unique
des cycles identifiés ».

PAS DE FORCE PROBANTE POUR UN CONSTAT EFFECTUÉ TROP TÔT OU TROP TARD
Pour être efficace, un constat doit
être effectué au bon moment sinon
il n'a pas de force probante. Par
un arrêt du 10 décembre 2020, la
cour d'appel de Dijon a confirmé
la décision des juges de première
instance qui avaient estimé que les
quatre constats «  étaient quant à
eux dénués de force probante quant
au défaut de finalisation du site,
dès lors qu'ils ont tous été réalisés
antérieurement à la date du 28 juillet
2016 à laquelle la société Logomotion
a informé sa cocontractante que
les correctifs nécessaires avaient
été apportés, et que le site pouvait
désormais être mis en ligne, ce qui
laissait supposer que les constats
avaient été réalisés sur une ou des
versions intermédiaires en cours de



développement, et non sur la version
finalisée  ». Quant au 5ème constat
intervenu 14 mois après que le client
a été informé qu'il pouvait mettre le
site en ligne, il n'a pas davantage de
force probante, «  aucun élément du
constat, ni aucun élément extérieur
ne permettent de garantir que l'état
dans lequel se trouvait le site à la date
du 17 novembre 2017 était identique
à celui qui était le sien lors de sa
livraison 14 mois plus tôt. »
La société Déco relief avait
commandé un site internet à la
société Logomotion. En cours de
travaux, Déco Relief a demandé 85
modifications, qui ont donné lieu
à une facturation complémentaire
de près de 4 000 €. Courant avril
2016, un litige est survenu entre les

parties car le client reprochait à son
prestataire de ne pas avoir exécuté
l'intégralité de ses prestations, le site
internet n'étant pas exploitable et
comportant de nombreuses erreurs
qui n'avaient pas été corrigées. Le
prestataire, quant à lui, faisait grief
à son client d'avoir multiplié les
demandes de modifications, ce qui
avait généré d'importants décalages
du planning, et de ne pas lui avoir
communiqué
divers
éléments,
notamment des images nécessaires
à la finalisation du site. Il l'a informé
que les correctifs avaient été apportés
et qu'il pouvait procéder à sa mise en
ligne. Mais le client l'a assigné devant
le tribunal de commerce de Dijon
en résolution du contrat aux torts
exclusifs de la défenderesse.

Vous avez envie de partager une jurisprudence intéressante
ou inédite avec la communauté des lecteurs d'Expertises.
Contactez la rédactrice en chef d'Expertises Sylvie Rozenfeld sr@expertises.info

EXPERTISES Janvier 2021

13



Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS - DSA, DMA : LE DROIT, ARME POLITIQUE
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - L’EXPERTISE-CONCILIATION : PACIFIER LES LITIGES
DOCTRINE
DONNÉES PERSONNELLES - SANCTION RECORD CONTRE GOOGLE : LA LEÇON DU CONSEIL D’ETAT
DONNÉES PERSONNELLES - EPRIVACY : LOURDES SANCTIONS CONTRE AMAZON ET GOOGLE
DONNÉES PERSONNELLES - LA CNIL N’ÉPARGNE NI LA GRANDE DISTRIBUTION NI LE SECTEUR BANCAIRE !
DONNÉES PERSONNELLES - PLATEFORME ET TRAVAIL TEMPORAIRE : UNE CONCURRENCE LICITE ?
CYBERCRIMINALITÉ - L’AFFAIRE ALEXANDER VINNIK : UN TRAITEMENT JUDICIAIRE ORDINAIRE
DONNÉES PUBLIQUES - UN NOUVEL ÉCRIN POUR LÉGIFRANCE
CONTENTIEUX - LA PROCÉDURE PARTICIPATIVE, ALTERNATIVE À L’EXPERTISE JUDICIAIRE
TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS - DSA, DMA : LE DROIT, ARME POLITIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 5
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 7
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 8
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 9
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 10
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 12
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 13
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - L’EXPERTISE-CONCILIATION : PACIFIER LES LITIGES
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 15
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 16
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 17
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 18
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - SANCTION RECORD CONTRE GOOGLE : LA LEÇON DU CONSEIL D’ETAT
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 21
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 22
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 23
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 24
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 25
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - EPRIVACY : LOURDES SANCTIONS CONTRE AMAZON ET GOOGLE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 27
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - LA CNIL N’ÉPARGNE NI LA GRANDE DISTRIBUTION NI LE SECTEUR BANCAIRE !
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 29
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 30
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 31
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - PLATEFORME ET TRAVAIL TEMPORAIRE : UNE CONCURRENCE LICITE ?
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 33
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 34
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CYBERCRIMINALITÉ - L’AFFAIRE ALEXANDER VINNIK : UN TRAITEMENT JUDICIAIRE ORDINAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 36
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 37
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PUBLIQUES - UN NOUVEL ÉCRIN POUR LÉGIFRANCE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 39
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CONTENTIEUX - LA PROCÉDURE PARTICIPATIVE, ALTERNATIVE À L’EXPERTISE JUDICIAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 41
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 42
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 43
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 44
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com