Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 10

E

N

B

R

E

F

Fuite de données de santé : deux
médecins sanctionnés par la Cnil
Le 7 décembre 2020, la Cnil
a prononcé une sanction de
3 000 € et 6 000 € respectivement
contre deux médecins libéraux
qui avait laissé l'accès libre à des
serveurs informatiques d'imagerie
médicale permettant la consultation
et le téléchargement de milliers
d'images médicales (IRM, radios,
scanners, etc.) suivies notamment
des nom, prénoms, date de naissance et date de consultation des
patients. La formation restreinte de la
Commission a retenu un manquement à l'obligation de sécurité

(article 32 du RGPD) et à celle de
notifier toute atteinte de données
personnelles à la Cnil (article 33 du
RGPD). La Cnil a également pris en
considération le fait que les atteintes
portaient sur des données sensibles :
les données de santé.
L'atteinte aux données a pour cause
l'ouverture des ports réseaux de la
box internet utilisée au domicile du
médecin, couplée au paramétrage
de la fonction serveur du logiciel
d'imagerie. Il n'avait pas pris soin de
limiter les fonctions réseaux à celles
qui étaient strictement nécessaires

NEUROSCIENCES, IA ET DROIT
Lors de la conférence de l'Afdit sur le thème : «  La
technologie et le droit face aux mutations » qui s'est tenue
le 4 décembre 2020, non pas à Aix-en-Provence comme
prévu, mais en visio-conférence, Virginie Bensoussan
Brulé, avocat au cabinet Bensoussan, est intervenue
sur les neurosciences et le droit. Les neuros-données
recueillies par des applications (de l'imagerie cérébrale
(anatomique ou fonctionnelle), le détecteur de mensonges
ou l'hypnose), couplées avec des données factuelles
sur une affaire, et traitées par des algorithmes peuvent
ouvrir des pistes d'analyses qui n'auraient pas pu ressortir

au fonctionnement du traitement.
Par ailleurs, il n'avait pas non plus
pris soin de chiffrer les données
contenues dans ses trois ordinateurs
portables et dans son ordinateur fixe.
Enfin, la Cnil relève qu'il ressort du
dossier que ces données ont été
exposées environ quatre mois.
La Cnil a souhaité rendre publiques
ces deux décisions pour alerter
les professionnels de la santé sur
leurs obligations et la nécessité
de renforcer leur vigilance sur les
mesures de sécurité apportées aux
données personnelles qu'ils traitent.
En revanche, la formation restreinte
n'a pas considéré nécessaire que
l'identité des médecins concernés
soit rendue révélée.

lors d'une enquête classique. Aux Etats-Unis Virginie
Bensoussan-Brûlé rappelle qu'un arrêt de la Cour
Suprême de 1993 a encadré ses modes de preuves fondés
sur les technologies. Ce qui n'est pas le cas en Europe. En
France, l'article 427 du code de procédure pénale pose
le principe de la liberté de la preuve. Et il n'existe pas de
règles de procédure pénale qui empêcherait de recourir
aux neurosciences mais nos principes juridiques sur
l'administration de la preuve, loyauté et dignité de la
personne, s'y opposent dans un procès pénal, conclut-elle
en évoquant l'intérêt qu'on aurait à disposer de règles, à
l'image de celles de la Cour suprême américaine, dans le
respect des grands principes.

Plainte de la FTC contre Facebook pour abus de position dominante
Le 9 décembre 2020, la Commission
de la concurrence américaine (FTC)
ainsi que les procureurs généraux
représentant 48 Etats et territoires du
pays ont annoncé avoir porté plainte
contre Facebook, pour abus de position
dominante. Les autorités reprochent
particulièrement à Facebook les
rachats de l'application Instagram,
en 2012, pour 1 milliard de dollars,

et de la messagerie WhatsApp, en
2014, pour 22 milliards de dollars.
Elle dénonce aussi les conditions
imposées par Facebook aux développeurs de logiciels. «  Pendant près
d'une décennie, Facebook a utilisé son
monopole pour écraser ses rivaux,
étouffer la concurrence, tout cela au
détriment des utilisateurs  », a déclaré
la procureure générale de New York,

Publication des décrets relatifs
aux fichiers PASP, GIPASP et
EASP : la Cnil précise sa mission
d'accompagnement
La Cnil a rendu trois avis le 25 juin 2020, sur les


10

Laetitia James, qui dirige la procédure. Elle critique le fait que Facebook
a utilisé sa force de frappe financière
pour acquérir ses rivaux avant qu'ils
ne puissent menacer sa position
dominante sur le marché. Elle ajoute
que le réseau social « « réduit les choix
des consommateurs, étouffe l'innovation, dégrade la protection de la vie
privée de millions d'Américains ».

modifications des fichiers PASP (Prévention des atteintes
à la sécurité publique) GIPASP (Gestion de l'information
et Prévention des atteintes à la sécurité publique) et EASP
(Enquêtes administratives liées à la sécurité publique).
Elle rappelle, à cette occasion, les conditions dans
lesquelles elle exerce sa mission d'accompagnement des
pouvoirs publics.

Vous avez envie de partager une information inédite
avec la communauté des lecteurs d'Expertises.
Contactez la rédactrice en chef d'Expertises, Sylvie Rozenfeld sur sr@expertises.info

EXPERTISES Janvier 2021



Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia

Couverture
SOMMAIRE
Editorial
FOCUS - DSA, DMA : LE DROIT, ARME POLITIQUE
EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEW - L’EXPERTISE-CONCILIATION : PACIFIER LES LITIGES
DOCTRINE
DONNÉES PERSONNELLES - SANCTION RECORD CONTRE GOOGLE : LA LEÇON DU CONSEIL D’ETAT
DONNÉES PERSONNELLES - EPRIVACY : LOURDES SANCTIONS CONTRE AMAZON ET GOOGLE
DONNÉES PERSONNELLES - LA CNIL N’ÉPARGNE NI LA GRANDE DISTRIBUTION NI LE SECTEUR BANCAIRE !
DONNÉES PERSONNELLES - PLATEFORME ET TRAVAIL TEMPORAIRE : UNE CONCURRENCE LICITE ?
CYBERCRIMINALITÉ - L’AFFAIRE ALEXANDER VINNIK : UN TRAITEMENT JUDICIAIRE ORDINAIRE
DONNÉES PUBLIQUES - UN NOUVEL ÉCRIN POUR LÉGIFRANCE
CONTENTIEUX - LA PROCÉDURE PARTICIPATIVE, ALTERNATIVE À L’EXPERTISE JUDICIAIRE
TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - SOMMAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Editorial
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - FOCUS - DSA, DMA : LE DROIT, ARME POLITIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 5
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - EN BREF - L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 7
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 8
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 9
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 10
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - MAGAZINE - L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 12
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 13
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - INTERVIEW - L’EXPERTISE-CONCILIATION : PACIFIER LES LITIGES
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 15
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 16
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 17
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 18
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - SANCTION RECORD CONTRE GOOGLE : LA LEÇON DU CONSEIL D’ETAT
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - TABLES - UNE ANNÉE «D’EXPERTISES»
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 21
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 22
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 23
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 24
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 25
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - EPRIVACY : LOURDES SANCTIONS CONTRE AMAZON ET GOOGLE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 27
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - LA CNIL N’ÉPARGNE NI LA GRANDE DISTRIBUTION NI LE SECTEUR BANCAIRE !
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 29
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 30
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 31
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PERSONNELLES - PLATEFORME ET TRAVAIL TEMPORAIRE : UNE CONCURRENCE LICITE ?
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 33
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 34
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CYBERCRIMINALITÉ - L’AFFAIRE ALEXANDER VINNIK : UN TRAITEMENT JUDICIAIRE ORDINAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 36
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 37
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - DONNÉES PUBLIQUES - UN NOUVEL ÉCRIN POUR LÉGIFRANCE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 39
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - CONTENTIEUX - LA PROCÉDURE PARTICIPATIVE, ALTERNATIVE À L’EXPERTISE JUDICIAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 41
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 42
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 43
Expertises des Systèmes d'information - Janvier 2021 - N°464 - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - 44
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com