Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Janvier 2019 - n°442 - 28

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TECHNOLOGIES

Nature, régime juridique
et responsabilités des
chatbots en e-santé
L'introduction croissante des robots à qui seraient
confiés des patients nécessite d'appréhender les
risques de défaillance et donc une problématique de
responsabilité : en cas d'incident, qui est responsable ?
Cette question prend toute son importance au regard
de l'émergence actuelle des chatbots.

L

'avènement de la e-santé
représente de nouveaux espoirs
mais aussi de nouveaux risques
pour tous les acteurs de la santé.
D'un côté, ces acteurs peuvent s'attendre
à profiter de divers progrès avec par
exemple, pour conséquence, une
diminution des accidents médicaux, et
donc une diminution a priori des sources
de responsabilité. Mais d'un autre côté,
il existe une contrepartie aux progrès
attendus en e-santé. Précisément, si
le résultat attendu n'est pas atteint par
la technologie, il se peut qu'il y ait une
augmentation du nombre de recours en
responsabilité. En effet, le patient sera
naturellement plus sévère vis-à-vis du
résultat obtenu à l'aide d'une machine
que de celui obtenu par l'homme à qui
l'on confère le droit à l'erreur...

Qu'est-ce qu'un chatbot ?
Quelles illustrations
en santé en France et à
l'international ?
Un « chatbot » (« chat » pour « discussion
en ligne  » et «  bot  » pour «  robot  ») est
un agent conversationnel automatisé,
c'es-à-dire «  un programme informatique qui simule une conversion
humaine en s'appuyant sur une base
de données pour répondre aux phrases
d'un interlocuteur humain  » (https://
www.usine-digitale.fr/chatbot/).

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En général, il apparaît sous la forme
d'un personnage animé ou d'une zone
de dialogue intitulée «  Posez-nous vos
questions  ». L'utilisateur échange avec
l'agent conversationnel (par langage
naturel, parlé ou écrit) via les systèmes
de messagerie instantanée (Messenger,
WhatsApp, Skype, Slack, Twitter...)
Les chatbots sont basés sur l'intelligence
artificielle dite de l'«  apprentissage
en profondeur  » («  deep learning  »),
fondé sur l'optimisation de réseaux de
neurones artificiels. Cet apprentissage
permet notamment à un programme
informatique de reconnaître une image
ou de comprendre le langage parlé.
Les chatbots se développent en santé à
l'international mais aussi en France.

Aux Etats-Unis
«  Healthtap  » est un assistant médical
en ligne ou sur appareil mobile,
permettant à l'utilisateur de formuler
des questions précises (relatives, par
exemple, aux médicaments autorisés
pendant la grossesse) ou de taper dans
la barre de recherche le symptôme
pertinent («  maux d'estomac  »). Le
robot lui suggère ensuite des articles
appropriés, rédigés par des médecins. Il
est également possible de contacter un
médecin par le site ou l'application, afin
de lui poser gratuitement des questions
de santé, soit en connexion immédiate,
EXPERTISES Janvier 2019

soit sur rendez-vous, que ce soit par
vidéoconférence, appel téléphonique ou
chat textuel. Les clients sont principalement des compagnies d'assurance et
des employeurs (auto-assurés).

En Inde
  «  Lybrate  »  offre sur abonnement un
service de questions/réponses sur la
santé (par exemple «  Des membres de
votre famille souffrent-ils d'arthrose ? »)
et renvoie vers la doctrine médicale
appropriée ou propose des rendez-vous
médicaux par le biais d'un appel vidéo.

En Chine
  «  Melody  »  transmet les questions des
patients à des médecins qui peuvent
alors valider des réponses (notamment
des prescriptions de traitements)
proposées par l'agent conversationnel.
Une offre de rendez-vous médicaux
est également proposée. Le chatbot a
développé un apprentissage de réponses
aux patients à partir de la transcription
de vraies conversations en ligne entre
médecins et patients.

Au Royaume-Uni
«  Babylonhealth  » est un chatbot qui
permet à ses abonnés d'avoir des consultations virtuelles avec des médecins
et des professionnels de la santé via
la  messagerie  texte  et  vidéo  dans
le cadre d'une  application mobile.


https://www.usine-digitale.fr/chatbot/ https://en.wikipedia.org/wiki/Text_messaging https://www.usine-digitale.fr/chatbot/

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