Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 400

Jurisprudence
serait compromise si, pour l'établissement de l'usage de la marque enregistrée, il était exigé une condition
supplémentaire selon laquelle la forme
différente sous laquelle cette marque est
utilisée ne devrait pas avoir elle-même
fait l'objet d'un enregistrement en tant
que marque ».
(6)

« Sont refusés à l'enregistrement: les
marques qui sont dépourvues de caractère distinctif; les marques qui sont
composées exclusivement de signes
ou d'indications pouvant servir, dans
le commerce, pour désigner l'espèce,
la qualité, la quantité, la destination, la
valeur, la provenance géographique ou
l'époque de la production du produit ou
de la prestation du service, ou d'autres
caractéristiques de ceux-ci; les marques
qui sont composées exclusivement de
signes ou d'indications devenus usuels
dans le langage courant ou dans les
habitudes loyales et constantes du
commerce ».

(7)

Il exclut ainsi « les signes ou dénominations qui, dans le langage courant ou
professionnel, sont exclusivement la désignation nécessaire, générique ou usuelle
du produit ou du service ».

(8)

CJUE, 6 oct. 2005, n°C-120/04, Medion AG
c/ Thomson multimedia Sales Germany
& Austria GmbH ; CJUE, 8 mai 2014,
C-591/12, Panrico SA contre Bimbo SA

(9)

CJCE, 18 juin 2002, Philips/Remington,
C-299/99, point 37 ; CJCE, 25 oct. 2007,
Develey Holding & Co. Beteiligungs/
OHMI, C-238/06 P, point 79

(10)

Cassation,
chambre
commerciale,
05 juillet 2017, n+14-26.307 F-D, Société
August Storck KG c/ Directeur de l'INPI.

(11)

CIRA
POLICIES,
RULES,
AND
PROCEDURES, Canadian Presence
Requirements For Registrants, Version
1.3, « A Person which does not meet any

of the foregoing conditions, but which
is the owner of a trade-mark which is
the subject of a registration under the
Trade-marks Act (Canada) R.S.C. 1985,
c.T-13 as amended from time to time, but
in this case such permission is limited to
an application to register a .ca domain
name consisting of or including the
exact word component of that registered
trade-mark ».
(12)

WIPO Case No. D2010-0076, Commune de
Tignes v. Laurence et Sandrine Raymond

(13)

WIPO Case No.D2016-2048, Société
d'Economie Mixte d'Aménagement et de
Gestion du Marché d'intérêt National de
la Région Parisienne contre Monsieur
Romain Tournier

(14)

« Also, as figurative, stylized or design
elements in a trademark are generally incapable of representation in a
domain name, such elements are typically disregarded for the purpose of
assessing identity or confusing similarity,
with such assessment generally being
between the alpha-numeric components
of the domain name, and the dominant
textual components of the relevant mark.
However, design elements in a trademark may be relevant to the decision in
certain circumstances - such as where,
for example, they form an especially
prominent or distinctive part of the trademark overall » (WIPO Case No. D20010031, Sweeps Vacuum & Repair Center,
Inc. V. Nett Corps. ; WIPO Case No. D20050792, Asset Loan Co. Pty Ltd v. Gregory
Rogers, WIPO Case No. 2008-0779, Hero v.
The Heroic Sandwich, etc.)

(15)

« To the extent that design (or figurative/
stylized) elements would be incapable of
representation in domain names, these
elements are largely disregarded for
purposes of assessing identity or confusing similarity under the first element.
Such design elements may be taken into

account in limited circumstances e.g.,
when the domain name comprises a
spelled-out form of the relevant design
element ».
(16)

ICANN, redline, 01 mars 2013, point
1.2.6.1 : « An indication of the grounds
upon which the Complaint is based
setting forth facts showing that the
Complaining Party is entitled to relief,
namely: that the registered domain name
is identical or confusingly similar to a
word mark: (i) for which the Complainant
holds a valid national or regional registration and that is in current use; or (ii)
that has been validated through court
proceedings; or (iii) that is specifically
protected by a statute or treaty in effect
at the time the URS complaint is filed ».

(17)

« The Examiner notes that URS Procedure
1.2.6.1 requires Complainant to prove, by
clear and convincing evidence, that the
registered domain name is identical or
confusingly similar to a word mark. The
Examiner did find evidence of a figurative EU mark in the Complaint, but did
not find any evidence of a word mark in
the Complaint. [& ] The Examiner finds
that the Complaint did not satisfy the
standards of URS Procedure 1.2.6.1 in the
sense that the Complaint did not provide any evidence of a word trademark to
which the disputed domain name would
be identical or confusingly similar ».

(18)

Arrêts de la Cour de Justice de l'Union
européenne (grande chambre) du
23 mars 2010 « Google France SARL et
Google Inc. contre Louis Vuitton Malletier
SA (C-236/08) », « Google France SARL
contre Viaticum SA et Luteciel SARL
(C-237/08) » et « Google France SARL
contre Centre national de recherche en
relations humaines (CNRRH) SARL et
autres (C-238/08) ».

54, rue de Paradis - 75010 Paris
Tél : 33 (0)1 43 59 36 41
Fax : 33 (0)1 43.59 60 64
expertises@expertises.info

Directeur
de
la
publication
:
Raphaël
d'ASSIGNIES
Fondateur
:
Daniel
DUTHIL Rédactrice en chef : Sylvie ROZENFELD / sr@expertises.info Doctrines :
Pierre DESMARAIS - Nathalie DREYFUS - Florence EON - Jean-Laurent SANTONI - Noémie WEINBAUM
Création graphique & maquette : Jérôme VADON Impression : Futurnet Imprimerie 156 rue Oberkampf, 75011
Paris Diffusion et abonnements abonnement@expertises.info ou en ligne sur expertises.info/abonnement
© CELOG 2012 - Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) n'est pas mandaté par la société
Celog, éditrice de la revue Expertises, pour délivrer des autorisations de reproduction de copies payantes.
Informatique et libertés : Les noms, prénoms et adresses de nos abonnés sont communiqués à nos
services internes et aux organismes liés contractuellement avec Expertises, sauf opposition. Dans ce cas, la
communication sera limitée au service de l'abonnement. Les informations pourront faire l'objet d'un droit
d'accès ou de rectification dans le cadre légal. Formation : Cette publication peut être utilisée dans le cadre de la
formation permanente. 11 numéros par an. Détails des offres et abonnement sur expertises.info/abonnement.
Publié par Celog R.C. Paris B 308 950 260. N° commission paritaire publications et agences de presse : 0513 T 88093.
Dépot légal : Novembre 2017 - ISSN 0221-2102

400

EXPERTISES NOVEMBRE 2017


http://www.expertises.info/abonnement http://www.expertises.info/abonnement

Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429

Couverture
Editorial & Sommaire
FOCUS DONNÉES PERSONNELLES DUR COMBAT AUTOUR DE L’E-PRIVACY
EN BREF L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
MAGAZINE L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
INTERVIEWS
BREVETABILITÉ DE LOGICIELS INSÉCURITÉ JURIDIQUE
VALORISER SES ACTIFS IMMATÉRIELS
DOCTRINE
DONNÉES - DE QUELQUES QUESTIONS SUR LA PROPRIÉTÉ DES DONNÉES DE PAIEMENT
DONNÉES PERSONNELLES - LES ENSEIGNEMENTS DE LA DÉLIBÉRATION HERTZ POUR L’ASSURANCE CYBER
CYBERCRIMINALITÉ - DARKNET, ZONE DE NON-DROIT OU TERRA INCOGNITA POUR LE JURISTE ?
DONNÉES PERSONNELLES - MISE À DISPOSITION DES DONNÉES DE SANTÉ (2)
MARQUES VERBALES - POUR OPTIMISER UNE DÉFENSE DES MARQUES SUR L’INTERNET
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - Editorial & Sommaire
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - FOCUS DONNÉES PERSONNELLES DUR COMBAT AUTOUR DE L’E-PRIVACY
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - EN BREF L'INFORMATION RAPIDE SUR LE MONDE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 365
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 366
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 367
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - MAGAZINE L'INFORMATION LÉGALE ET JURISPRUDENTIELLE DU NUMÉRIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 369
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 370
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 371
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - BREVETABILITÉ DE LOGICIELS INSÉCURITÉ JURIDIQUE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 373
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - VALORISER SES ACTIFS IMMATÉRIELS
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 375
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 376
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 377
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - DONNÉES - DE QUELQUES QUESTIONS SUR LA PROPRIÉTÉ DES DONNÉES DE PAIEMENT
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 379
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 380
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - DONNÉES PERSONNELLES - LES ENSEIGNEMENTS DE LA DÉLIBÉRATION HERTZ POUR L’ASSURANCE CYBER
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 382
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 383
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 384
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - CYBERCRIMINALITÉ - DARKNET, ZONE DE NON-DROIT OU TERRA INCOGNITA POUR LE JURISTE ?
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 386
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 387
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - DONNÉES PERSONNELLES - MISE À DISPOSITION DES DONNÉES DE SANTÉ (2)
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 389
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 390
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 391
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 392
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 393
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 394
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - MARQUES VERBALES - POUR OPTIMISER UNE DÉFENSE DES MARQUES SUR L’INTERNET
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 396
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 397
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 398
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 399
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2017 - n°429 - 400
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com