Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 107

ainsi que les opérations ayant été effectuées à l'égard d'un fichier de données, qu'il
s'agisse du responsable principal ou d'un
sous-traitant (art. 30). La coopération dans la
tenue des informations est également prévue
(art. 31). Cette mise en œuvre du principe
d'Accountability se traduit par un régime
basé sur une plus grande responsabilité des
responsables de traitement, ce qui semble
être la solution la plus adaptée à l'environnement des Smart Cities. S'agissant de la sécurité, l'article 33 obligera ces mêmes responsables à signaler toute faille aux autorités
nationales de contrôle, dans de très brefs
délais, si celle-ci est susceptible de porter
atteinte à des fichiers de données personnelles. Ils devront également en rendre
compte devant les personnes concernées,
selon l'article 34, à moins qu'ils aient mis en
œuvre des mesures techniques ou organisationnelles limitant l'impact de cette faille
dans l'immédiat ou dans l'avenir.
Enfin, l'article 35 impose la nécessité de
mettre en œuvre des études préalables à
chaque nouveau type de traitements. Cellesci sont notamment rendues obligatoires si les
opérations vont porter sur le profilage d'individus pour la prise de décision automatisée,
ou la surveillance systématique à grande
échelle d'une zone accessible au public. Il est
précisé qu'une seule étude pourra couvrir
une pluralité de traitements, l'objectif étant de
mesurer les risques que ceux-ci présentent
pour les droits et libertés des personnes,
ainsi que les garanties techniques à mettre
en œuvre afin de respecter les obligations
prévues par le règlement. C'est là un dispositif particulièrement pertinent pour l'avenir
des Smart Cities, alors même que la plupart
de leurs utilités restent à découvrir.
********
Le règlement européen offre donc un certain
nombre de garanties qui pourront être utilement mises en œuvre dans les villes intelligentes, propres à garantir une certaine
transparence vis-à-vis des utilisateurs.
C'est là un élément déterminant au vu du
caractère potentiellement intrusif de ces
projets. Quand bien même leur utilité serait
grande, et leurs garanties suffisantes, la réticence psychologique de la population à se
laisser « ficher » de la sorte est un facteur à
prendre en considération.
Aussi, il est déjà proposer d'aller plus loin
pour parer ce risque. La participation et
la responsabilisation des habitants pourraient ainsi être encouragées en recourant
à des modèles d'innovations ouvertes.

Tel serait le cas avec des applications leur
permettant d'alimenter eux-mêmes les
données à traiter. La collecte de données
au niveau le plus bas pourrait ainsi reposer
sur la collaboration active des usagers. Cela
serait un complément utile au mouvement
d'ouverture des données publiques. Cette
participation des utilisateurs finaux pourrait être encore plus active, et reposer sur la
création collaborative des outils, interfaces
et applications, notamment à travers les
activités des laboratoires vivants30. Ceux-ci
pourraient être développés sur la base de
modèles Open Source ou Open Hardware.
Ces pratiques peuvent renforcer la confiance
des habitants d'une Smart City. Ils seront plus
à même d'en contrôler le fonctionnement et le
développement, ce qui semble d'autant plus
logique qu'ils en constituent le socle fondamental. De plus, elles s'insèrent dans la continuité du mouvement précité de « Self Data »,
en donnant aux personnes les moyens d'un
parfait contrôle de leurs données et de leur
environnement. Les Smart Cities ne peuvent
donc reposer exclusivement sur les initiatives des pouvoirs publics et des entreprises
privées. Elles doivent aussi se nourrir des
initiatives citoyennes. Plus qu'intelligentes,
les villes du futur se doivent d'être démocratiques et ouvertes.

(8)

(9)

(10)
(11)
(12)
(13)

(14)
(15)
(16)
(17)
(18)

(19)

(20)

Philippe MOURON
Maître de conférences HDR
en droit privé,
LID2MS - Aix-Marseille Université

(21)

(22)
(23)

Notes
(1) Cet article est la version écrite d'une communication orale présentée lors du colloque Droit du
numérique : Smart Cities, intelligence artificielle et
Blockchain, organisé par l'Association Ffrançaise de
Ddroit de l'Informatique et de la télécommunication,
organisé à Aix-en-Provence le 2 décembre 2016 ;
nous remercions les organisateurs de nous en avoir
permis la publication
(2) Voir not. : BATTY M. et ali., « Smart cities of the
future », Eur. Phys. J. Special Topics, n° 214, 2012,
pp. 482-486; GIFFINGER R. et ali., « Smart Cities
Profiles », Deliverable 2.1, P.1, introduction, Planning
for Energy Efficient Cities, May 2014, 7p. ; PAN
G. et ali., « Trace Analysis and Mining for Smart
Cities: Issues, Methods, and Applications », IEEE
Communications Magazine, June 2013, pp. 124-126
(3) GLANCY D. J., « Sharing the Road : Smart
Transportation Infrastructure », Fordham Urb. L. J.,
Vol. 41, n° 5, 2015, pp. 1617-1664
(4) Voir not. Directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil concernant le cadre pour le
déploiement de systèmes de transport intelligents
dans le domaine du transport routier et d'interfaces
avec d'autres modes de transport
(5) Règlement (UE) 2015/758 du Parlement européen et
du Conseil du 29 avril 2015 concernant les exigences
en matière de réception par type pour le déploiement du système eCall embarqué fondé sur le
service 112 et modifiant la directive 2007/46/CE
(6) BATTY M., op. cit., pp. 492-496
(7) COSGRAVE E., ARBUTHNOT K. et TRYFONAS

EXPERTISES MARS 2017

(24)

(25)
(26)
(27)

(28)

(29)
(30)

T., « Living Labs, innovation Districts and information Marketplaces : A Systems Approach For Smart
Cities », Procedia Computer Science, Vol. 16, 2013,
pp. 668-677
Voir not. Décision (UE) n° 2016/209 de la Commission
du 12 février 2016 relative à une demande de
normalisation adressée aux organismes européens
de normalisation en ce qui concerne les systèmes de
transport intelligents dans les zones urbaines
S'agissant des voitures autonomes, voir : CHOMIAC
DE SAS X., « Un droit autonome pour les voitures
autonomes », RLDI, n° 133, janvier 2017, pp. 52-56, et
GOLA R., « L'adaptabilité de la règle de droit face
à l'émergence des véhicules connectés et autonomes », RLDI, n° 133, janvier 2017, pp. 57-61
EDWARDS L., « Privacy, Security and Data protection in Smart Cities », Eur. Data Prot. L. Rev., Vol. 2,
Issue 1, 2016, pp. 28-29 et pp. 44-46
CRENN J.-P., « Les objets connectés décryptés pour
les juristes », Dalloz IP/IT, septembre 2016, pp. 389-393
PAN G., op. cit., pp. 120-126
PERERA C. et ali., « Sensing as a service model for
smart cities supported by Internet of Things », Trans.
Emerging Tel. Tech., Vol. 25, Issue 1, 2014, pp. 81-93 ;
ZANELLA A. et ali., « Internet of Things for Smart
Cities », IEEE Internet of things Journal, Vol. 1, n° 1,
2014, pp. 22-32
MAYER-SCHOENBERGER V. et CUKIER K., Big
Data : A Revolution That Will Transform How We
Live, Work and Think, Eamon Dolan, 2013, p. 153
EDWARDS L., op. cit., pp. 33-34
OHM P., « Broken Promises of Privacy: Responding
to the Surprising Failure of Anonymization », UCLA
Law Review, Vol. 57, Issue 6, 2010, pp. 1701-1777
GLANCY D. J., op. cit., p. 1658
FINCH K. et TENE O., « Welcome to the Metropticon:
Protecting Privacy in a Hyperconnected Town »,
Fordham Urb. L. R., Vol. 41, Issue 5 (October 2014),
pp. 1581-1616
FINCH K. et TENE O., op. cit., pp. 1595-1606 (évoquant
l'exemple d'escalators « intelligents » qui pourront
cesser de fonctionner selon la corpulence de l'utilisateur, l'invitant à plus d'efforts !)
DE SILGUY S., « Les objets connectés, un risque
pour la protection de nos données personnelles »,
RLDC, n° 119, octobre 2014, pp. 66-69 ; FOREST
D., « Qui a peur de l'»Internet des objets» ? », RLDI,
n° 54, novembre 2009, pp. 45-46 ; EDWARDS L., op.
cit., pp. 41-42
Voir not. : Groupe de travail « article 29 » sur la
protection des données, avis 8/2014 sur les récentes
évolutions relatives à l'internet des objets, adopté le
16 septembre 2014
FINCH K. et TENE O., op. cit., pp. 1606-1615
METALLINOS N., « Les apports du règlement général relatif à la protection des données personnelles
sur les conditions de licéité des traitements », Dalloz
IP/IT, décembre 2016, pp. 588-591
DARY M. et BENAISSA L., « Privacy by Design : un
principe de protection séduisant mais complexe
à mettre en œuvre », Dalloz IP/IT, octobre 2016, pp.
476-480
EDWARDS L., op. cit., p. 51
EDWARDS L., op. cit., pp. 54-55
Communication du 18 juin 2009 de la Commission
au Parlement européen, au Conseil, Comité économique et social européen et au Comité des régions
- L'internet des objets : un plan d'action pour l'Europe
/* COM/2009/0278 final
ZOLYNSKI C. et ali., « La Privacy by Design : une
fausse bonne solution aux problèmes de protection
des données personnelles ? », LP, n° 340, juillet-Août
2016, pp. 401-402
METALLINOS N., op. cit., p. 591
FINCH K. et TENE O., op. cit., pp. 1609-1611 ;
SCHAFFERS H. et ali., « Smart Cities and the Future
Internet : Towards Cooperation Frameworks for
Open Innovation », The Future Internet - Future
Internet Assembly 2011: Achievements and
Technological Promises, Springer, 2011, pp. 431-445;
SCHUURMAN D. et ali., « Smart ideas for Smart
Cities: Investigating Crowdsourcing for Generating
and Selecting Ideas for ICT Innovation in a City
Context », Journal of Theoretical and Applied
Electronic Commerce Research, Vol. 7, Issue 3,
December 2012, pp. 49-62

107



Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422

Couverture
Editorial & Sommaire
MAGAZINE CONTRAT - ACCÈS INDIRECT À SAP VIA DES APPS TIERCES : LES CLIENTS DOIVENT PAYER
INTERVIEW POUR UN DROIT EUROPÉEN DES ROBOTS
DOCTRINE
SÉCURITÉ - LES RESPONSABLES ET PRESTATAIRES INFORMATIQUES EN PREMIÈRE LIGNE
DONNÉES PERSONNELLES - LES RISQUES LIÉS AUX SMART CITIES
SÉCURITÉ - VULNÉRABILITÉ AUX CYBERATTAQUES DU GPS À USAGE CIVIL
SERVICE DE PAIEMENT - LA DIRECTIVE DSP2 : SÉCURITÉ DES DONNÉES ET PROTECTION DU CONSENTEMENT
DONNÉES PERSONNELLES - UN NOUVEAU CADRE POUR LES COOKIES
CONTRATS - LA CLAUSE LIMITATIVE D’INDEMNISATION DITE « DE RESPONSABILITÉ »
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - Editorial & Sommaire
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - MAGAZINE CONTRAT - ACCÈS INDIRECT À SAP VIA DES APPS TIERCES : LES CLIENTS DOIVENT PAYER
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 84
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 85
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 86
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 87
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 88
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 89
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 90
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - INTERVIEW POUR UN DROIT EUROPÉEN DES ROBOTS
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 92
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 93
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 94
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 95
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - SÉCURITÉ - LES RESPONSABLES ET PRESTATAIRES INFORMATIQUES EN PREMIÈRE LIGNE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 97
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 98
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 99
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 100
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 101
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 102
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - DONNÉES PERSONNELLES - LES RISQUES LIÉS AUX SMART CITIES
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 104
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 105
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 106
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 107
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - SÉCURITÉ - VULNÉRABILITÉ AUX CYBERATTAQUES DU GPS À USAGE CIVIL
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 109
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 110
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 111
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 112
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - SERVICE DE PAIEMENT - LA DIRECTIVE DSP2 : SÉCURITÉ DES DONNÉES ET PROTECTION DU CONSENTEMENT
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 114
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 115
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - DONNÉES PERSONNELLES - UN NOUVEAU CADRE POUR LES COOKIES
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 117
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 118
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - CONTRATS - LA CLAUSE LIMITATIVE D’INDEMNISATION DITE « DE RESPONSABILITÉ »
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Mars 2017 - n°422 - 120
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com