Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 370

interview
Même cette règle simple n'est pas appliquée. Mais Facebook
invoque son interprétation : le fait que son service soit gratuit
lui permettrait d'échapper à l'application de cette règle.

Facebook n'est pas gratuit puisque les données
personnelles sont la contrepartie du service.

pour que les décisions se prennent en toute connaissance de
cause. Peut-être une majorité d'Européens pourrait se dégager
en faveur d'un système basé sur le contrat, sans intervention
de la loi, avec une régulation opérée par la concurrence ?
Dans ce cas, il faudrait que les choses soient dites.

Rien n'est inéluctable. Les Chinois et les Russes ne se
laissent pas imposer une telle logique.
En plus, la régulation par le marché va être de plus en plus
difficile car on constate une concentration des acteurs
du numérique. Parfois, il n'y a même plus d'alternative
avec une autre plateforme. Par exem ple, Microsoft vient
de racheter LinkedIn, Twitter pourrait l'être bientôt par
un GAFA, etc. Il y a donc une concentration du digital
Le pouvoir de la loi et de son effectivité s'affaiblit.
entre moins d'une dizaine de sociétés, toutes d'origine
L'adage imaginé par Lawrence Lessig « code is law »
américaine. La régulation par la concurrence n'est
semble plus que jamais vrai. Le code informatique
même plus possible. Que reste-il quand on n'a plus le
peut-il remplacer ou bien épauler le droit ? Je pense à
choix et qu'on est dépendant
la blockchain.
d'un service qui ne veut pas
C'est le rêve de certains,
« Une autre stratégie consiste à faire
appliquer le droit local des
comme les libertariens qui
évoluer de l'intérieur notre droit vers
utilisateurs ?
consiste à faire que le code
des concepts favorables aux intérêts
remplace la loi et protège les
libertés. Il ne faut pas oublier
des groupes américains, dans la logique Est-ce que la sanction contre
Apple pourrait s'interpréter
que derrière le code il y a
d'échapper au droit européen. »
comme un signal du réveil de
des personnes et des intérêts.
la Commission européenne ?
Effectivement, ce slogan est
C'est très ambivalent. Nous avons des signaux de
plus vrai que jamais. Nous l'avons tous en tête ainsi
ce type d'un côté, et de l'autre, nous avons le Privacy
que l'image de Big Brother. Pourtant, ce qui est assez
Shield, qui signifie l'ouverture du marché européen à
impressionnant, c'est que bien que le sachant, nous
tous les aspirateurs américains de données à caractère
nous y dirigeons inexorablement. La blockchain est
personnel. On ressent, en fait, un manque de direction,
intéressante, d'une part par son aspect open source, ce
de pensée claire en Europe.
qui peut conférer une transparence supplémentaire à
condition qu'on apprenne aux gens à programmer, et
Le copyright et le droit d'auteur sont un exemple qui
d'autre part son côté peer-to-peer. Un des objectifs de la
montre que quand on a une volonté forte, les géants
blockchain est de supprimer les intermédiaires. Mais je
de l'internet reculent, comme Youtube.
pense que le système qui consiste à dire que le système
de confiance sera le code n'a pas d'avenir.
C'est justement ce que j'ai voulu montrer dans l'ouvrage.
C'est ce qu'a dit la cour d'appel de Paris. D'ailleurs, d'où sortil cette règle ? Facebook va sans doute plaider sa position
ailleurs, peut-être devant la Cour de cassation ou la CJUE.
Les Gafam résistent à l'application d'une règle simple. On
imagine ce qu'il en sera d'un texte de 179 considérants et de
99 articles.

Toutes les questions que vous avez évoquées appellent
à un vrai débat politique, puisque ce sont les bases
mêmes de notre démocratie, de nos fondements juridiques, du fonctionnement même de la société qui sont
bousculés, voire menacés par le digital, sans qu'il y ait
de vrai débat de société. Les hommes politiques ont-ils
pris la mesure de ces bouleversements et sont-ils à la
hauteur des enjeux ? Les comprennent-ils ?
Ils n'ont peut-être pas vu venir ces bouleversements, peut-être
du fait de ce cheval de Troie idéologique de la liberté - marché
qui est très satisfaisant. Qui peut être contre la liberté ? Un
des objectifs de cet ouvrage est de démonter ce discours pour
essayer de voir la réalité des choses. Les enjeux dépassent
le cadre juridique et technologique, bien évidemment. Cela
pose la question de savoir vers quelle société nous voulons
aller. Cela dépasse aussi le cadre national.

L'Europe ne semble-t-elle pas un peu aveuglée ?
Elle a laissé faire et elle a été paralysée, en partie, par ce
discours idéologique des libertariens et de la Silicon Valley.
Il faut une prise de conscience générale sur les enjeux,

370

Dans la relation copyright / droit d'auteur, qui reste une
relation difficile, les ayants droit ont agi de part et d'autre
de l'Atlantique, avec le soutien de leurs gouvernements
respectifs, et ont réussi à faire plier la Silicon Valley face à
leurs menaces. Aujourd'hui, on peut constater que le droit
d'auteur est assez bien respecté par les Gafam qui y portent
une attention particulière. Bien plus qu'à la vie privée ou à la
lutte contre les contenus haineux. Face à la force, ils reculent.
Il faut donc une volonté politique.

José Manuel Baroso, ex-président de la Commission
européenne, va travailler chez Goldman Sachs et l'excommissaire en charge de l'agenda digital, Neellie
Kroes chez Uber : ce ne sont pas des bons signaux.
Les juristes qui sont attentifs à ce qui se passent en termes
de droit des technologies de l'information, ne sont pas
du tout étonnés d'entendre que des anciens membres de
la Commission européenne rejoignent de telles sociétés
américaines. Ils étaient au contact quotidien avec eux. C'est
un vrai sujet de société, un sujet politique.

EXPERTISES NOVEMBRE 2016

Propos recueillis par Sylvie ROZENFELD



Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418

Couverture
Editorial & Sommaire
MAGAZINE EXTRATERRITORIALITÉ : LA SOLUTION ANTI-PATRIOT ACT
INTERVIEW E-COLONISATION
DOCTRINE
CYBERSÉCURITÉ, CYBERATTAQUES ET CATASTROPHES
NOUVELLES TECHNOLOGIES : DRONES ET ROBOTS DANS LE CONTEXTE MILITAIRE
CONTRAT CGV D'AMAZON : L'EUROPE S'EN MÈLE
CYBERSÉCURITÉ SGDSN ET ANSSI : BILAN DE LA STRATÉGIE FRANÇAISE
JURISPRUDENCE M. B. / BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - Editorial & Sommaire
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - MAGAZINE EXTRATERRITORIALITÉ : LA SOLUTION ANTI-PATRIOT ACT
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 356
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 357
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 358
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 359
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 360
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 361
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 362
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 363
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 364
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 365
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - INTERVIEW E-COLONISATION
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 367
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 368
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 369
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 370
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - CYBERSÉCURITÉ, CYBERATTAQUES ET CATASTROPHES
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 372
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 373
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 374
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 375
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 376
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - NOUVELLES TECHNOLOGIES : DRONES ET ROBOTS DANS LE CONTEXTE MILITAIRE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 378
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 379
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 380
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - CONTRAT CGV D'AMAZON : L'EUROPE S'EN MÈLE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 382
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - CYBERSÉCURITÉ SGDSN ET ANSSI : BILAN DE LA STRATÉGIE FRANÇAISE
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 384
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - JURISPRUDENCE M. B. / BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 386
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 387
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 388
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 389
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 390
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 391
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Novembre 2016 - n°418 - 392
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2210_483
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2209_482
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2207_481
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2206_480
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2205_479
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2204_478
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2203_477
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2202_476
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2201_475
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2112_474
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2111_473
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2110_472
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2109_471
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2107_470
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2106_469
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2105_468
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2104_467
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2103_466
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2102_465
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2101_464
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2012_463
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2011_462
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2010_461
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2009_460
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2007_459
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2006_458
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2005_457
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2004_456
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2003_455
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2002_454
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-2001_453
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1912_452
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1911_451
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
https://www.nxtbookmedia.com