Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 281

Révocation d'un webmaster :
mesure disproportionnée
Par une décision du 1er juillet 2016, le Conseil d'Etat a confirmé
l'arrêt de la cour d'appel administrative d'appel de Marseille
qui avait annulé la révocation d'un webmaster d'une chambre
de commerce car la mesure était disproportionnée par rapport
à la gravité des fautes commises. Selon le Conseil, la cour avait
bien tenu compte des circonstances, liées au fait qu'il avait
participé à la création et à la gestion des outils de communication
de la CII de Narbonne, en tant qu'administrateur de site, pour
apprécier la juste gravité des faits reprochés. Elle avait, par
ailleurs, à juste titre pris en considération l'absence d'atteinte
significative portée à l'image ou à la réputation de la chambre
de commerce, a estimé le Conseil d'Etat.
Le webmaster en question avait été embauché comme agent
relevant du statut de la fonction publique, afin d'assurer la
mise en ligne des contenus internes et externes de la CCI de
Narbonne et de développer la revue de presse électronique
quotidienne de la chambre de commerce. Dans ce but, il avait
ouvert des comptes Facebook et Twitter. Pour assurer une
veille quotidienne sur les réseaux sociaux, il avait eu recours

à Paper.li, une application qui permet de créer automatiquement
un journal quotidien personnalisé, composé d'articles les plus
marquants agrégés à partir des comptes Twitter que l'on suit.
Or, la chambre de commerce lui avait reproché de ne pas
avoir demandé l'accord de la direction pour la diffusion de ce
journal, sans lien avec la CCI et pour la création d'un espace
développement via OVH, accessible par mot de passe, qu'elle
assimilait à un site internet. Pour ces motifs, le webmaster avait
été suspendu de ses fonctions sur le champ puis révoqué. Le
tribunal administratif de Montpellier avait confirmé la décision
de révocation, eu égard à la nature et au niveau de fonction de
l'agent. La cour de Marseille avait cependant remis en cause
cette décision à l'aune de l'article 36 du statut des personnels
administratifs de chambre de commerce qui dispose qu'une
mesure disciplinaire doit être adaptée à la nature de la faute
et proportionnée à sa gravité. Or, ce n'était pas le cas, selon
la cour. D'abord, le webmaster n'avait pas agi pour des motifs
étrangers à son activité professionnelle, ni pour nuire à la CCI.
Par ailleurs, il ne semble pas que la diffusion du Paper.li ait
porté une atteinte significative à son image ou à sa réputation.
Enfin, la création de l'espace en ligne n'aurait eu comme but
que d'effectuer des tests sur le développement de sites internet.

RUPTURE ABUSIVE D'UN CONTRAT D'INTÉGRATION :
LA MACIF CONDAMNÉE À 1,45 MILLIONS D'EUROS
Par un jugement du 24 juin 2016, le
tribunal de commerce de Nanterre
a condamné la Macif pour la résiliation abusive d'un contrat d'intégration d'une solution logicielle
éditée par IGA Assurances et du
contrat de licence maintenance.
Le groupe mutualiste doit verser
à IGA 1,14 millions d'euros de
dommages-intérêts, auxquels s'ajoute
le versement de plus de 276 000 € pour
le règlement d'une facture non payée
et 226 000 € au titre de l'article 700 du
code de procédure civile.
Dans le cadre de la réorganisation de sa filiale Macifilia, la Macif
avait souhaité remplacer l'application informatique de gestion d'activités d'assurance jugée obsolète.
Elle a donc lancé un appel d'offres
qu'IGA Assurances a remporté.
Après la conclusion d'un contrat de
cadrage pour une analyse complète
des besoins afin de préciser le périmètre fonctionnel, un contrat d'intégration pour la livraison d'une
solution logicielle ainsi qu'un contrat
de concession de droit d'utilisation
du progiciel et de maintenance ont
été signés. De retards en nouveaux
plannings, Macif met finalement en
demeure IGA de livrer l'ensemble
des spécifications fonctionnelles
détaillées (SFD) sous 30 jours. Le
prestataire s'exécute, en indiquant
que 62 SFD sur les 75 de la V1 ont été
livrées. Considérant qu'IGA n'avait

pas respecté le délai imparti et que
la livraison ne couvrait pas la moitié
des besoins exprimés, la Macif a
résilié le contrat pour faute grave et
répétée d'IGA.
Le tribunal, constatant que le litige
trouve son origine dans une interprétation opposée des responsabilités et obligations respectives
de chacun, a cherché à clarifier le
cadre contractuel.
Il commence par constater qu'aucune disposition contractuelle ne
fait obligation à IGA de couvrir l'intégralité des besoins de la matrice
par des spécifications fonctionnelles
détaillées. Son obligation de résultat se limite à celles indispensables
aux développements et aux adaptations à apporter à la version de
base de la solution. Par ailleurs, le
contrat ne lui imposait pas de livrer
des spécifications détaillées pour la
totalité des besoins exprimés par la
Macif. Pour caractériser un défaut de
livraison sur le plan quantitatif, cette
dernière aurait dû indiquer précisément quelles spécifications n'avaient
pas couvert un besoin destiné à un
développement spécifique. Le doute
n'ayant pas été levé du fait de l'absence de précisions de la Macif, le
tribunal a estimé que son grief n'était
pas fondé. Sur le défaut de qualité des
SFD, le tribunal a jugé que la Macif
l'avait insuffisamment justifié et que
de toute façon, il n'était pas uniqueEXPERTISES SEPTEMBRE 2016

ment imputable à IGA. Idem pour le
non-respect des délais de réalisation, qualifiés d'obligation essentielle
du contrat d'intégration, le tribunal
n'a pas retenu ce motif faute de justification de la Macif. Enfin, le tribunal
a jugé que le groupe mutualiste avait
manqué à son obligation de coopération de bonne foi dans l'exécution du contrat d'intégration qui est
résolu aux torts exclusifs de la Macif.
Comme ce contrat avait été abusivement résilié, le tribunal a également
prononcé la résolution du contrat de
licence-maintenance aux torts exclusifs du groupe mutualiste.
Pour la demande de réparation
d'IGA, le tribunal applique les
règles fixées par le contrat d'intégration. Une faculté de résiliation du
client était prévue par le contrat qui
précisait que le risque de manque
à gagner pour le prestataire ne
pouvait pas excéder une indemnité
de 10 % des sommes dues, ce qui fait
335 846 €. Pour le manque à gagner
au titre de la licence du progiciel, le
tribunal estimant que la rupture a
été abusive, la Macif est condamnée
à réparer intégralement le préjudice subi au titre de la perte de ce
contrat, déduction faite des 30 % déjà
versés, ce qui fait 630 000 € à régler.
S'ajoutent à ces sommes, 162 000 € en
réparation du manque à gagner au
titre de la maintenance, en application du contrat.

281



Table des matières de la publication Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416

Couverture
Editorial & Sommaire
MAGAZINE NUMÉRIQUE : LOIS À PROFUSION Par Sylvie ROZENFELD
INTERVIEW LA LOYAUTÉ CONTRE LES ASYMÉTRIES DE POUVOIR Valérie PEUGEOT par Sylvie ROZENFELD
DOCTRINE
DROIT DES CONTRATS : LA CONSÉQUENCE DE LA RÉFORME SUR LES CONTRATS IT Par Anne COUSIN et Olivier PIGNATARI
DONNÉES PERSONNELLES : ANONYMISATION, QUE FAIRE POUR SORTIR DE L’IMPASSE ? Par Lorraine MAISNIER-BOCHÉ
DONNÉES PERSONNELLES : POKÉMON GO : CRAINTES LIÉES AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DES JOUEURS Par Viviane GELLES et Blandine POIDEVIN
DONNÉES PERSONNELLES : LES HUIT NOUVEAUTÉS DU PROJET DE LOI LEMAIRE Par Martine Ricouart Maillet et Edouard Verbecq
DROIT D’AUTEUR : LA PREUVE DE L’ORIGINALITÉ D'UN LOGICIEL, ÉLÉMENT INDISPENSABLE LORS D'UNE ACTION EN CONTREFAÇON Par Mélaine LECARDONNEL
JURISPRUDENCE
ANAPHORE ET LOUIS C. / C.G. DE L’EURE Tribunal de grande instance de Lille, jugement du 26 mai 2016
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - Couverture
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - Editorial & Sommaire
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - MAGAZINE NUMÉRIQUE : LOIS À PROFUSION Par Sylvie ROZENFELD
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 276
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 277
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 278
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 279
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 280
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 281
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 282
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 283
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - INTERVIEW LA LOYAUTÉ CONTRE LES ASYMÉTRIES DE POUVOIR Valérie PEUGEOT par Sylvie ROZENFELD
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 285
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 286
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 287
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 288
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 289
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - DROIT DES CONTRATS : LA CONSÉQUENCE DE LA RÉFORME SUR LES CONTRATS IT Par Anne COUSIN et Olivier PIGNATARI
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 291
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 292
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 293
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 294
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 295
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - DONNÉES PERSONNELLES : ANONYMISATION, QUE FAIRE POUR SORTIR DE L’IMPASSE ? Par Lorraine MAISNIER-BOCHÉ
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 297
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 298
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 299
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 300
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - DONNÉES PERSONNELLES : POKÉMON GO : CRAINTES LIÉES AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DES JOUEURS Par Viviane GELLES et Blandine POIDEVIN
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - DONNÉES PERSONNELLES : LES HUIT NOUVEAUTÉS DU PROJET DE LOI LEMAIRE Par Martine Ricouart Maillet et Edouard Verbecq
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 303
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 304
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 305
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - DROIT D’AUTEUR : LA PREUVE DE L’ORIGINALITÉ D'UN LOGICIEL, ÉLÉMENT INDISPENSABLE LORS D'UNE ACTION EN CONTREFAÇON Par Mélaine LECARDONNEL
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 307
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - ANAPHORE ET LOUIS C. / C.G. DE L’EURE Tribunal de grande instance de Lille, jugement du 26 mai 2016
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 309
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 310
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 311
Expertises des Systèmes d'information - Le mensuel du droit de l'informatique et du multimédia - Septembre 2016 - n°416 - 312
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1910_450
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1909_449
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1907_448
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1906_447
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1905_446
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1904_445
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1903_444
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1902_443
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1901_442
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1812_441
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1811_440
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1810_439
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1809_438
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1807_437
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1806_436
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1805_435
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1804_434
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1803_433
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1802_432
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1801_431
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1712_430
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1711_429
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1710_428
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1709_427
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1707_426
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1706_425
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1705_424
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1704_423
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1703_422
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1702_421
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1701_420
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1612_419
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1611_418
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1610_417
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1609_416
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1607_415
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1606_414
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1605_413
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1604_412
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1603_411
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1602_410
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1601_409
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1512_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1511_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1510_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1509_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1507_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1506_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/celog/celog-expertises-1502_399
http://www.nxtbookMEDIA.com