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INTRODUCTION

Huit mois pour construire les bases de la métropole

ENTRE AVRIL ET DÉCEMBRE 2014, LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION A EFFECTUÉ UN IMPORTANT TRAVAIL POUR SE TRANSFORMER EN UNE MÉTROPOLE DE PLEIN EXERCICE. LA MOBILISATION DES ÉLUS A ÉTÉ FORTE POUR CONCILIER LE RÔLE STRATÉGIQUE DE LA MÉTROPOLE ET LA NÉCESSAIRE PROXIMITÉ DES SERVICES AUX HABITANTS.

Au 1er janvier 2015, la communauté d'agglomération est officiellement devenue une métropole. Comme Bordeaux, Brest, Lille, Nantes, Toulouse ou Strasbourg, Rennes et son agglomération font partie des territoires considérés comme des pôles urbains stratégiques en France. Il a fallu se mobiliser pour pouvoir assumer les compétences d'une métropole, prévues par la loi de Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Maptam) du 27 janvier 2014. Cette loi donne à la métropole de nouvelles compétences, notamment en matière de services collectifs, et elle élargit le périmètre d'autres compétences qu'avait la communauté d'agglomération. Le processus pour devenir une métropole a pris fin le 19 décembre 2014 lorsque le Premier ministre, Manuel Valls, est venu, à l'hôtel d'agglomération, signer symboliquement le décret créant la métropole rennaise, ce qui marquait la fin d'un processus aux allures de course de fond.

« UN TRAVAIL PARTICULIÈREMENT RICHE ET INTENSE »

Pour l'agglomération rennaise, le coup d'envoi du processus a été donné le 24 avril 2014, pendant le premier conseil communautaire de la mandature. Élu président de Rennes Métropole, Emmanuel Couet annonçait qu'il souhaitait « une métropole forte, puissante, intégrée sur toutes les compétences stratégiques, mais une métropole qui ne vient pas disputer aux maires des prérogatives de proximité, qui doivent rester de leur compétence ». Il fixait ainsi le cap des mois à venir. Le 18 décembre 2014, devant le même conseil appelé à voter les dernières délibérations permettant le passage en métropole (dont celle adoptée à l'unanimité sur le calcul des attributions de compensation), il expliquait : « C’est l'aboutissement de huit mois de travail, un travail particulièrement riche et intense, où personne n'aura ménagé son temps et son énergie ».

MAIRES ET ÉLUS IMPLIQUÉS

Ce travail a été marqué par une méthode consistant à faire participer un maximum d'élus à l'élaboration de solutions et à informer tous les élus communaux des enjeux du passage en métropole, de la démarche et des avancées du projet. Le passage en métropole a été organisé autour d'un comité de pilotage et de la Conférence des maires, l'instance qui rassemble les maires des 43 communes. Ce sont, en effet, les 43 maires, réunis une ou deux fois par mois jusqu'à la fin 2014, qui ont débattu et validé les propositions issues des ateliers rassemblant élus et techniciens de l'agglomération et des communes. Services collectifs, aménagement du territoire ou calcul des charges transférées, liées aux compétences passées des communes à Rennes Métropole, autant de sujets pour lesquels les maires ont trouvé un accord. En novembre 2014, les conseillers municipaux de toutes les communes ont pu échanger avec le président, la maire de Rennes ou un vice-président de Rennes Métropole.

ASSURER LE MÊME SERVICE À L'USAGER

Au final, les échanges et les prises de décisions ont, avant tout, porté sur les questions de services collectifs comme la voirie, l'assainissement, l'eau ou l'aménagement. Avec les objectifs de garder la même proximité qu'auparavant dans la gestion des services et la même implication des élus municipaux.

Joël Boscher, directeur général des Services, souligne que « l'intercommunalité rennaise n'avait jamais connu un transfert de compétences des communes aussi important. L'objectif était de réussir ce transfert au 1er janvier, sans perturbation du service public. Vient ensuite un second temps qui consiste à optimiser la gestion des compétences, comme cela a été fait pour les transports et les déchets ». La métropole conciliera désormais les enjeux stratégiques et ceux du quotidien, en agissant, par exemple, à la fois pour le développement économique et l'emploi et pour des services de proximité efficaces et équitables.

JANVIER

FÉVRIER

27 JANVIER Promulgation de la loi de Modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (Maptam)

MARS

AVRIL

MAI

24 AVRIL Installation du nouveau conseil d’agglomération

JUIN

5 JUIN Établissement de la méthode et du calendrier pour le passage en métropole par la Conférence des maires

JUILLET

LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2014.

RÉUNION DÉCENTRALISÉE À LAILLÉ EN JUIN 2014.

RÉUNION DÉCENTRALISÉE À CORPS-NUDS EN JUIN 2014.



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