ParaMag - N°375 - Août 2018 - 18
s
n
o
i
x
e
l
f
é
R
Par
Yves-Marie Guillaud
LA CHARTE D'ÉTHIQUE
ET DE DÉONTOLOGIE
Vous souvenez-vous de notre exclu du mois dernier, accusé verbalement de sexisme par une école associative de parachutisme qui
l'a exclu sans respecter ses propres statuts ?
N'ayant aucune réponse à ses lettres des 29 mars et 30 avril dans
lesquelles il demandait à être jugé selon les règles statutaires,
il s'est adressé directement à la FFP le 14 mai «pour solliciter votre
aide devant les difficultés pour faire respecter mes droits au sein
de l'association... À ce jour, mes demandes de constitution d'une
commission disciplinaire n'ont pas été entendues».
Cette sollicitation a eu un effet national. Le président de la FFP a
écrit le 19 juin à toutes les structures affilées et/ou agréées : «Suite
à plusieurs faits marquants mettant en cause les principes mêmes
de la Charte d'éthique et de déontologie adoptée par la FFP, il est de
mon devoir de faire quelques rappels, notamment sur le comportement sexiste et le harcèlement sexuel».
Il ajoute : «Il est de votre responsabilité de veiller à l'application de la
Loi et de mettre tout en œuvre afin que tout comportement contraire
aux valeurs d'éthique et de déontologie soit puni». Cette lettre
électronique comporte un lien pour consulter le «Petit Guide
Juridique», 140 pages quand même, du Ministère chargé des
sports de mai 2018.
«Charte d'éthique et de déontologie», de quoi s'agit-il ? En application des dispositions de l'article L.131-15-1 du Code du sport (CS),
le comité directeur de la FFP a adopté le 16 mars 2018 une «Charte
d'éthique et de déontologie», qui n'est pas un règlement disciplinaire, débutant ainsi : «La morale du sport se situe dans le respect
de la règle, des autres et de soi-même». Trois extraits :
Vertus humaines : «Les valeurs du parachutisme font appel aux
vertus humaines de bienveillance, de respect, à l'esprit sportif, aux
valeurs du sport et à la réflexion nécessaire à la responsabilité individuelle et collective pour assurer, dans tous les domaines, la sécurité
de chacun en toutes circonstances».
Valeurs éthiques : «Cette charte fait référence aux valeurs éthiques
fondamentales qui doivent guider les pratiques et les conduites
de toutes personnes impliquées à tous les niveaux du dispositif
fédéral, en inspirant leurs activités au quotidien, avec probité et
sans discrimination».
Valeurs du sport : «Ceci implique que les dirigeants s'appliquent à
eux-mêmes les valeurs du sport et adoptent des règles démocratiques de gouvernance et d'organisation qui favorisent la diffusion,
la compréhension et l'adhésion de tous à ces valeurs».
Août18:375
paramag.fr
18
Les dirigeants de l'école associative qui ont décidé de l'exclusion
qui fonde la présente réflexion ont-ils enfreint cette Charte ? Précisons en préliminaire pour les esprits chafouins qui ont relevé que la
sanction n'était qu'une «suspension de demande d'adhésion», que
selon la jurisprudence, «refuser à un adhérent le renouvellement de
son adhésion équivaut à une décision d'exclusion».
«La morale du sport se situe dans le respect de la règle» et «Les
dirigeants s'appliquent à eux-mêmes les valeurs du sport et
adoptent des règles démocratiques de fonctionnement et de
gouvernance» expose la Charte. Or de nombreuses violations des
règles émaillent l'exclusion :
n La procédure disciplinaire de l'article 5.2 des statuts de
l'association et des statuts-types-FFP n'a pas été mise en œuvre.
Selon la jurisprudence «Les juges prononcent la nullité de la sanction
lorsque la procédure disciplinaire prévue par les statuts n'a pas été
respectée».
n Selon la jurisprudence, «La décision disciplinaire doit être motivée pour permettre un contrôle juridictionnel». Aucune décision
motivée, donc écrite, n'existe.
n Le droit au procès équitable résultant des dispositions de l'article
6 de la «Convention Européenne des Droits de l'Homme» de 1948
a été bafoué.
L'exclu a reçu une lettre de l'association du 19 juin donnant le motif de la sanction : «Malgré quelques échanges opérés entre vousmême et certains adhérents, scrupuleux du bon ordre et du bon
esprit qui règne, vous n'avez cessé de dénigrer systématiquement
la politique général du comité directeur».
Ainsi, l'accusation orale diffamatoire de sexisme est-elle à juste
titre abandonnée. La sanction n'en devient qu'encore plus illicite
puisqu'elle sanctionne l'exercice d'un droit fondamental : le droit
à la liberté d'expression résultant des articles 18 et 19 de la «Déclaration universelle des droits de l'homme» de 1948, et du «Pacte
international relatif aux droits civiques et politiques» de 1966.
Pour la Cour Européenne de Droits de l'Homme (CEDH), il «constitue l'un des fondements essentiels d'une société démocratique,
l'une des conditions primordiales de son progrès et de l'épanouissement de chacun». Pour le Conseil Constitutionnel, elle est «d'autant
plus précieuse que son existence est une des garanties essentielles
du respect des autres droits et libertés».
On peut donc ajouter 3 autres violations des règles :
n Selon la jurisprudence relative à la liberté d'expression, «Des
écrits contenant des critiques sur la gestion et mettant en cause
la qualité de l'action des dirigeants, dès lors qu'ils ne sont pas
injurieux, ne dépassent pas les limites de la liberté d'expression».
Tel semble être le cas.
n Selon la jurisprudence, «Le membre susceptible d'être sanctionné doit être soumis au jugement de personnes impartiales». Or, ici,
c'est le comité directeur dont la politique est critiquée qui sanctionne l'auteur des critiques, et qui s'érige comme juge et partie.
n Selon la jurisprudence, «La sanction doit être proportionnelle à la
gravité des faits». On peut en douter en l'espèce.
Dans sa lettre du 19 juin à l'exclu, le président de la FFP, après
avoir rappelé la procédure disciplinaire de l'article 5.2, écrit : «Il
appartient au comité directeur de l'école de mettre en place cette
procédure». Un mois plus tard, rien n'a été fait. L'école se fiche
de ce que préconise le président de la FFP. Après les statuts et la
Charte, c'est l'autorité de la FFP qui est bafouée.
Pour l'exclu, trois actions cumulables sont possibles :
n saisir le «Comité chargé de veiller à l'application de la Charte et
au respect des règles d'éthique et de déontologie» de la FFP, prévu
à l'article L.131-15-1 du CS,
n Saisir le CNOSF chargé de veiller au respect de la déontologie du
sport (article L.141-3 du CS),
n Faire une action en Justice contre l'association.
«Ils ne sont forts que parce que nous sommes à genoux» (Discours
de la servitude volontaire, La Boétie, 1576). Le président de la FFP
restera-t-il à genoux devant son école agréée ? n
http://www.paramag.fr
ParaMag - N°375 - Août 2018
Table des matières de la publication ParaMag - N°375 - Août 2018
Sommaire
Rubriques
Compétition - Championnats du monde de pilotage sous voile, en Pologne
Coupe de France - Vol relatif et disciplines artistiques à Maubeuge
Équipe - Connaissez-vous le VR-4 France féminin ?
Coupe de France - Voile-contact, précision d’atterrissage et voltige : Terminus Saint-Galmier
BASE jump - 69, record exotique
Commémoration - De 1944 à 2018, aux Glières…
Rassemblement - Vector Festival à Klatovy
Première - BASE Boogie à Montalivet
Compétition - Chalon Wingsuit Challenge
Réflexion - Wingsuit et politique sportive en France
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 1
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 2
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Sommaire
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Rubriques
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 5
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 6
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 7
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 8
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 9
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 10
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 11
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 12
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 13
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 14
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 15
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 16
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 17
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 18
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 19
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Compétition - Championnats du monde de pilotage sous voile, en Pologne
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 21
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Coupe de France - Vol relatif et disciplines artistiques à Maubeuge
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 23
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Équipe - Connaissez-vous le VR-4 France féminin ?
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 25
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 26
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 27
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Coupe de France - Voile-contact, précision d’atterrissage et voltige : Terminus Saint-Galmier
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 29
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 30
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 31
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 32
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 33
ParaMag - N°375 - Août 2018 - BASE jump - 69, record exotique
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 35
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 36
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 37
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 38
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 39
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Commémoration - De 1944 à 2018, aux Glières…
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 41
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 42
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 43
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Rassemblement - Vector Festival à Klatovy
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 45
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 46
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 47
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Première - BASE Boogie à Montalivet
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 49
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 50
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 51
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Compétition - Chalon Wingsuit Challenge
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 53
ParaMag - N°375 - Août 2018 - Réflexion - Wingsuit et politique sportive en France
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 55
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 56
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 57
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 58
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 59
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 60
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 61
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 62
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 63
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 64
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 65
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 66
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 67
ParaMag - N°375 - Août 2018 - 68
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2111_408
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2109_407
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2107_406
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2105_405
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2103_404
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2101_403
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2012_402
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2011_401
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2010_400
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2009_399
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2007_398
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2006_397
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2005_396
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2004_395
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2003_394
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2002_393
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-2001_392
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1912_391
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1911_390
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1910_389
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1909_388
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1908_387
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1907_386
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1906_385
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1905_384
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1904_383
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1903_382
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1902_381
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1901_380
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/ParaMag-Hors_Serie-Special_Debutant-2018_2019
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1812_379
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1811_378
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1810_377
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1809_376
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1808_375
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1807_374
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1806_373
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1805_372
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1804_371
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1803_370
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1802_369
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1801_368
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1712_367
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1711_366
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1710_365
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1709_364
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1708_363
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1707_362
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1706_361
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1705_360
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1704_359
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1703_358
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1702_357
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1701_356
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-Hors-Serie-Special-Debutant-2016-2017
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1612_355
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1611_354
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1610_353
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1609_352
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1608_351
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1607_350
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1606_349
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1605_348
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1604_347
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1603_346
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1602_345
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1601_344
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1512_343
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1512_HS2015
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1511_342
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1510_341
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1509_340
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1508_339
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1507_338
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1505_337
https://www.nxtbook.fr/newpress/Paramag/paramag-1505_336
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1504_335
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1503_334
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1502_333
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1501_332
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1412_331
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1411_330
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1410_329
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1409_328
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1408_327
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1407_326
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1406_325
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1405_324
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1404_323
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1403_322
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1402_321
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1401_320
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1312_HS2013
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1312_319
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag_PackEssentiel
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1311_318
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1310_317
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1309_316
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1308_315
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1307_314
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1306_313
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1305_312
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1304_311
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1303_310
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1302_309
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1301_308
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1212_307
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1211_306
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1210_305
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1209_304
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1208_303
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1207_302
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1206_301
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1204_300
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1204_299
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1203_298
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1202_297
https://www.nxtbook.com/newpress/Paramag/paramag-1201_296
https://www.nxtbookmedia.com