Bibliothèque de droit social - Tome 79 - La charge de travail - 1

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
SOCIAL
TOME 79

Dirigée par
Pierre-Yves Verkindt
Professeur à l'École
de droit de la Sorbonne
Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail
pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs
salariés  ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code
du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques
résultant d'un excès de travail induits par les modes flexibles d'organisation du
travail. Son utilisation centrée sur l'excès est cependant limitée et la prévention
des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent
principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors
que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur imposerait au contraire
de s'en préoccuper en amont de la réalisation du travail.
Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche envisage la
charge de travail comme le catalyseur d'un changement de paradigme en droit
de la santé au travail, accompagnant le passage d'une logique de protection
de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le
travail. À cette fin, l'exigence d'une charge de travail raisonnable, assurant un
équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement
être érigée comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus
seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que
le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de
travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux. Une telle exigence inciterait
à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué,
à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser
différemment l'organisation du travail et ses effets sur la santé.

LUC
DE MONTVALON

LA CHARGE DE TRAVAIL

Fondée par
Paul Durand
Professeur honoraire
à la Faculté de droit,
et des sciences
économiques de Paris

Fondée par
Paul Durand
Professeur honoraire
à la Faculté de droit,
et des sciences
économiques de Paris

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
SOCIAL
TOME 79

Dirigée par
Pierre-Yves Verkindt
Professeur à l'École
de droit de la Sorbonne
Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

LA CHARGE DE TRAVAIL
POUR UNE APPROCHE RENOUVELÉE
DU DROIT DE LA SANTÉ AU TRAVAIL

Luc de Montvalon
Préface de
Lise Casaux-Labrunée

TOME
79
9 782275 091655

978-2-275-09165-5-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-09165-5

www.lgdj-editions.fr

Prix : 59 €

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Bibliothèque de droit social - Tome 79 - La charge de travail

Table des matières de la publication Bibliothèque de droit social - Tome 79 - La charge de travail

Bibliothèque de droit social - Tome 79 - La charge de travail - 1
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Bibliothèque de droit social - Tome 79 - La charge de travail - 6
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