Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 36 - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle - 1

BIBLIOTHÈQUE
D'HISTOIRE DU DROIT
ET DROIT ROMAIN
TOME 36

Dirigée par
François Saint-Bonnet
Professeur
à l'Université
Paris II Panthéon-Assas

À la fois société de personnes et société de commerce, et figurant dans
l'ordonnance du commerce de 1673 sous le nom de « société générale », la société
en nom collectif est au xviiie siècle la forme juridique de société la plus utilisée
en France. Alors que les associés en nom collectif affichent publiquement leurs
noms tout en étant responsables sur tous leurs biens des dettes de la société,
les autres sociétés de l'époque que ce soient les commandites ou les sociétés
anonymes ont, à l'inverse, des associés qui restent le plus souvent à couvert
ce  qui n'est pas sans ambiguïté. Les nombreux changements qui marqueront
le siècle n'ébranleront pas cependant la société en nom collectif dans ses assises
et sa solidité. Elle sera d'ailleurs la seule forme de société dont les principes
seront maintenus par le Code de commerce de 1807. En utilisant de nombreux
textes issus des sources de l'époque, les principales caractéristiques de cette
société et les motifs qui ont conduit les commerçants à l'adopter comme cadre
juridique de leurs activités ressortent dans leur diversité. Cette approche a visé
aussi à examiner son mode de fonctionnement afin d'apprécier les conditions
et les moyens de son développement. Enfin, la société en nom collectif a été
analysée à travers les difficultés l'amenant à sa dissolution qu'elle soit voulue
ou subie. Dans ce contexte, la société en nom collectif est présentée, tour à tour,
dans ses fondements, dans ses affaires et dans ses épreuves.

OLIVIER
WIRZ

LES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF AU XVIIIe SIÈCLE

Directeur honoraire
Pierre-Clément Timbal
Professeur émérite
de l'Université
Paris II Panthéon-Assas

Directeur honoraire
Pierre-Clément Timbal
Professeur émérite
de l'Université
Paris II Panthéon-Assas

BIBLIOTHÈQUE
D'HISTOIRE DU DROIT
ET DROIT ROMAIN
TOME 36

Dirigée par
François Saint-Bonnet
Professeur
à l'Université
Paris II Panthéon-Assas

LES SOCIÉTÉS
EN NOM COLLECTIF
AU XVIIIe SIÈCLE

Olivier Wirz
Préface de
Laurent Pfister

Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas 2018
Mention pour le prix de thèse des Entreprises
de l'Association française des docteurs en droit 2018

TOME
36
9 782275 088242

978-2-275-08824-2-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-08824-2

www.lgdj-editions.fr

Prix : 58 €

18/12/2020 12:44:03



Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 36 - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle

Table des matières de la publication Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 36 - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 36 - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle - 1
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Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 36 - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle - 199
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