Manuel - Droit de la sécurité sociale - 9e - 1

ISBN 978-2-275-07909-7

MANUEL - Droit de la securite sociale - 9e ed.indd 1

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Jean-Yves Kerbourc'h
Christophe Willmann
Jean-Pierre Chauchard

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Jean-Yves KERBOURC'H, professeur à l'Université de Nantes.
Christophe WILLMANN, professeur à l'Université de Rouen.
Jean-Pierre CHAUCHARD, professeur émérite de l'Université de Nantes.

Droit de la
sécurité sociale

Le droit de la sécurité sociale n'est plus cette terre inconnue que
l'intuition de quelques grands juristes a permis jadis de découvrir.
Œuvre de solidarité nationale, la sécurité sociale s'est élargie à
l'ensemble de la population. Le droit de la protection sociale et de
l'aide sociale régit alors les rapports des citoyens/assurés sociaux
avec les institutions chargées de la distribution de prestations liées à
l'état de besoin comme à la survenance du risque.
Une triple actualité a montré le fort attachement des Français à son
égard ainsi que les enjeux démographiques, sanitaires et financiers
qui la traversent :
- la réforme des retraites, engagée à l'automne 2019, a suscité de
nombreuses réactions, contrastées, exprimant l'engagement des
citoyens, assurés sociaux et futurs retraités dans le débat et sans
doute aussi la nécessité de pédagogie et un devoir de clarté et
d'intelligibilité, en termes économiques mais aussi juridiques ;
- l'évolution des organisations du travail (télétravail, stress et risques
psycho sociaux, qualité de vie au travail...) a remis en cause la
grille de lecture du régime des accidents du travail et surtout des
maladies professionnelles, qui n'est plus adaptée et mérite de
profondes réformes ;
- enfin (et surtout), la crise sanitaire a permis de saisir les enjeux des
modes de prise en charge des patients par le système hospitalier ;
l'importance d'un système de soins associé à des investissements
dans la prévention ; et aussi la fragilité financière du système de
soins, puisque la crise sanitaire a annihilé en quelques semaines
les efforts de correction de la trajectoire financière de la branche
maladie engagée depuis de nombreuses années.
Tenant compte des derniers développements de la discipline et
des réformes législatives des deux dernières années, l'ouvrage
retrace également les évolutions significatives de la jurisprudence
afin d'éclairer les étudiants de Licence 3 et de Master 1 et 2, mais
également tous les acteurs de la protection sociale (agents des
Cpam, des Carsat, des Urssaf...).

J.-Y. Kerbourc'h
C. Willmann
J.-P. Chauchard

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DROIT DE LA
SÉCURITÉ SOCIALE
9 e édition

13/10/2020 13:37



Manuel - Droit de la sécurité sociale - 9e

Table des matières de la publication Manuel - Droit de la sécurité sociale - 9e

Manuel - Droit de la sécurité sociale - 9e - 1
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