COMPTES CONSOLIDÉS
NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

1.3 RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF

a) Rémunération

Les membres du Comité exécutif (Comex) étaient au nombre de onze sur l’exercice 2013/2014 de même que sur l’exercice 2012/2013. Le montant total de leurs rémunérations payées sur l’exercice 2013/2014, est de 3 329 K€ de fixe, de 2 351 K€ de variable et 87 K€ d’avantages en nature, soit un total de 5 767 K€, y compris les rémunérations des membres du Directoire (dont le détail figure dans le chapitre “Rémunérations et avantages”, note B.1 a) et b)). Sur l’exercice précédent, le total de ces rémunérations s’était élevé à 3 212 K€ de fixe, 2 053 K€ de variable et 76 K€ d’avantages en nature, soit un total de 5 341 K€.

Ils bénéficient, en sus de leur salaire fixe, d’une partie variable due au titre d’un exercice « n » et qui, selon les fonctions exercées, est basée sur un objectif qui est soit :

▪ déterminé selon la formule identique à celle applicable aux mandataires sociaux membres du Comité Exécutif,

▪ soit, déterminé selon une formule constituée de composants avec un “poids différent” :

A. Moyenne du Résultat Opérationnel courant de l’année “n - 1” et du budget de “n”, calculée en utilisant un taux de conversion et de transaction (des devises autres que l’euro) identique pour la réalisation “n - 1” et le budget “n” ;

B. Pourcentage de réduction du Besoin de Fonds de Roulement entre année “n - 1” et année “n” ;

C. Réalisation d’un taux de Besoin de Fonds de Roulement/Chiffre d’Affaires inférieur ou égal au taux de Besoin de Fonds de Roulement/ Chiffre d’affaires de l’ensemble du Groupe ;

D. Atteinte d’un taux de « livraison à l’heure » clients.

La formule est donc :

Objectif “n” : (70 % (A) + 15 % (B) + 15 % (C)) x coefficient d’atteinte de (D).

Pour le calcul de la réalisation “n”, il est utilisé comme pour la détermination de l’objectif, le même taux pour la conversion et/ou la transaction des devises autres que l’euro.

Cette part variable est d’un maximum de 100 % de la rémunération fixe si l’objectif est atteint :

- à 120 %, pour les bénéficiaires de la formule identique à celle des mandataires sociaux et pour ces bénéficiaires, la part variable est de 0 % si l’objectif est réalisé à moins de 80 % ;

- à 125 %, pour les bénéficiaires de la formule à quatre composants ; pour ceux-ci, la part variable est de zéro si l’objectif est réalisé à moins de 75 %.

Dans les deux cas, elle varie linéairement entre les deux bornes.

b) Options de souscription d’actions et actions gratuites

Au titre de l’exercice, il a été attribué à des membres du Comité Exécutif qui n’étaient pas membres du Comité lors de la dernière attribution pluriannuelle (d’une durée de 4 ans) une quantité totale de 63 750 options de souscription d’actions et une quantité totale de 54 170 actions gratuites et de performance dont la date d’acquisition est au 4 décembre 2015 et la date de cessibilité au 4 décembre 2017. Toutes l’ont été sur une base annuelle.

NOTE 26 - ÉVÈNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE

Il n’y a pas eu d’évènements significatifs postérieurement à la clôture.

95 RAPPORT ANNUEL ZODIAC AEROSPACE / RAPPORT FINANCIER 2013/2014