Bibliothèque de droit privé - Tome 603 - La notion de contrat - 1

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 603

Dirigée par
Denis Mazeaud
Professeur
à l'Université Paris II
Panthéon-Assas

L'objet de cette thèse est de proposer - un demi-siècle après la fameuse
thèse de Rouhette - une étude ontologique du contrat, et d'expliquer comment
l'accord de volontés parvient à se transformer en effets normatifs concrets
qui s'insèrent dans l'ordre juridique. Il s'agit donc d'aborder, non pas tel
ou tel aspect de son régime, mais bien la notion même de contrat. Une telle
approche s'imposait d'autant plus à une époque de transformations internes,
qui ont conduit à des figures contractuelles nouvelles.
Dans un premier temps, qui devait permettre de tracer ses frontières
avec les institutions voisines et d'appréhender la diversité des figures
contractuelles et leur typologie, l'étude nous rappelle que le contrat n'est pas
une notion de tout repos : chacune de ses facettes a suscité d'intenses débats
- qui restent vifs, en doctrine comme en jurisprudence.
À partir de cette exploration, l'étude esquisse une synthèse de la notion
de contrat. Prenant appui sur les «  vérités partielles  », selon la formule de
Michel Villey, dégagées par la doctrine privatiste au fil des conceptions tour à
tour dominantes, la thèse propose une analyse renouvelée de la notion, tant
dans sa dimension volontariste que dans sa dimension normative. La notion
de contrat apparaîtra alors, débarrassée de tout dogme idéologique, comme
une combinaison d'éléments subjectifs et d'éléments objectifs, dans un subtil
équilibre entre volonté et intérêt, entre norme et relation.

DIANE
GALBOISLEHALLE

LA NOTION DE CONTRAT

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 603

Dirigée par
Denis Mazeaud
Professeur
à l'Université Paris II
Panthéon-Assas

LA NOTION DE CONTRAT
ESQUISSE D'UNE THÉORIE

Diane Galbois-Lehalle
Préface de
Yves Lequette

Prix de thèse 2018 de la Revue des contrats
Prix de l'Université Paris II Panthéon-Assas

TOME
603
9 782275 073149

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ISBN 978-2-275-07314-9

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Prix : 62 €

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Bibliothèque de droit privé - Tome 603 - La notion de contrat

Table des matières de la publication Bibliothèque de droit privé - Tome 603 - La notion de contrat

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