Bibliothèque de droit privé - Tome 600 - L'usufruit atypique - 1

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 600

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux

Face aux limites d'un modèle social fondé sur la propriété absolue, l'usufruit,
défini comme un droit de jouissance temporaire sur la chose d'autrui, apparaît
aujourd'hui comme un outil fondamentalement utile. C'est aussi un droit en pleine
expansion, comme en témoigne la diversification croissante de ses applications. Le
quasi-usufruit, l'usufruit successif, l'usufruit temporaire, conditionnel, éventuel mais
aussi l'usufruit des créances, des droits sociaux, des droits de propriété intellectuelle
ou des universalités de fait sont autant d'exemples d'un usufruit que l'on peut dire
« atypique » en raison de ses particularismes de régime. Ce sont ces mécanismes que
la présente étude se propose d'analyser. Plus précisément, il s'agit de déterminer si les
usufruits spéciaux peuvent ou non se concilier avec le modèle classique de l'usufruit,
autrement dit, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La
démarche suppose alors de trancher la controverse toujours vive de la définition
de l'usufruit en un démembrement de la propriété, et, ce faisant, d'apporter des
solutions aux insuffisances bien connues des règles classiques de l'usufruit, telles que
l'absence de relations personnelles entre les parties, et de manière générale, leur
séparation trop stricte dans l'exercice de l'usufruit. De ce point de vue, la réflexion sur
les usufruits atypiques crée l'occasion de repenser l'institution entière, et apparaît
comme la source d'un potentiel renouvellement.

MARIE
FABRE

L'USUFRUIT ATYPIQUE

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 600

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux

L'USUFRUIT ATYPIQUE
ÉTUDE CRITIQUE
DE LA NOTION DE DÉMEMBREMENT
DE LA PROPRIÉTÉ

Marie Fabre
Préface de
Claude Brenner

Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas 2019
TOME
600
9 7 8 2 2 7 5 073118

978-2-275-07311-8-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-07311-8

www.lgdj-editions.fr

Prix : 57 €

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Bibliothèque de droit privé - Tome 600 - L'usufruit atypique

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