Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 1

Collection fondée par Michel BOUVIER
Directeurs de collection :
Michel BOUVIER, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Laurent RICHER, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant
entre la théorie et la pratique, ce livre donne les clefs indispensables pour
comprendre la fiscalité contemporaine.

M. BOUVIER

Professeur des universités, expert auprès d'organisations internationales
(Fonds monétaire international, Union européenne...), Michel Bouvier est
un spécialiste reconnu de finances publiques et de fiscalité. Il est l'auteur de
plusieurs ouvrages dans le domaine qui font autorité. Président de Fondafip
(www.fondafip.org), il a fondé et dirige la Revue française de finances publiques.
Ancien membre du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements
obligatoires, il est membre de l'Observatoire des finances et de la gestion
publique locales du Comité des finances locales, ainsi que du Comité consultatif
d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.

Michel BOUVIER

Introduction au droit fiscal général
et à la théorie de l'impôt

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été
conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes
et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment
où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la
diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène
fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique de la notion d'impôt,
des grands impôts en France, de l'organisation du contrôle et du contentieux
fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à
la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé
des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale
comme celle de la justice et de la solidarité font en outre l'objet d'importants
développements.

COU R S

Introduction
au droit fiscal
général
et à la théorie
de l'impôt
14e édition

www.lgdj-editions.fr

ISBN 978-2-275-06538-0
24 e

systemes_Cours_Introduction au droit fiscale generale et a la theorie de l impot - 14e ed.indd 1

06/02/2020 16:22



Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e

Table des matières de la publication Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e

Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 1
Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 2
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Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 5
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Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 7
Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 8
Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 9
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Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 11
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Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 14
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Systèmes - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - 14e - 270
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